Codes de loi français

Article Annexe I

Mari-Corentine Nantes 219058 Marie Jo Marseille 310068 Marie-Jeanne III Paris 15452F Mary Flore Port-Vendres 315189 Morskoul Saint-Malo 681496 Mosse Dolli Ajaccio 763932 Nanie Caen E13846 Paica Arcachon 645793 Papa Pélican Vannes 442671 Petite

Article Annexe 1

Ils doivent être constitués d'éléments rigides en matériaux résistants munis d'orifices dont la plus petite dimension doit être au moins égale à 5 millimètres. Le fond des tranchées doit se situer en général à 0,60 mètre sans dépasser 1 mètre.

Article Annexe II

Accueil petite enfance ; -radio ; 3 . Blanchisserie dite industrielle ; -commerce de gros ; 6 . Culture et spectacles : -culture et spectacles-bibliothèque et médiathèque ; 7 . Enseignement : -enseignement primaire ; 8 .

Article 3

l'énergie, les aides aux actions de maîtrise de la demande en énergie en outre-mer, mentionnées par la délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 17 janvier 2019 portant décision relative aux cadres territoriaux de compensation pour les petites

Article 2-2

Dans le cadre de la procédure de paiement de droit commun, qui conduit à un paiement direct au bénéficiaire d'une prime au rétrofit d'un petit train routier touristique, prévu à l'article D. 251-5-2 du code de l'énergie, toute demande de versement est

LEGIARTI000042328763

Nom scientifique Nom vernaculaire Aconitum L., 1753 Aconit, Casque de Jupiter Aethusa cynapium L., 1753 Petite ciguë Atropa belladonna L., 1753 Belladone Brugmansia sp.

Article ANNEXE 230-2.A.3

Les petites ouvertures telles que celles qui sont destinées au passage de câbles ou de chaînes, des palans et des ancres, ainsi que les orifices de dalots, de décharges et de tuyaux sanitaires ne sont pas considérées comme ouvertes si l'angle d'inclinaison

Article 2

pour utiliser les transports publics, telles que, par exemple, personnes handicapées (y compris les personnes souffrant de handicaps sensoriels et intellectuels et les personnes en fauteuil roulant), personnes handicapées des membres, personnes de petite

Article 1

attestation de dispense de ces épreuves ; Attestation de réussite à la première série d'épreuves du brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques ; Attestation de scolarité de laborantin de post-cure de la sécurité sociale (formation d'Evry-Petit-Bourg

Article 6

Epreuve écrite d'admissibilité n° 3 du concours interne : mathématiques. a) Arithmétique : Les quatre règles, divisibilité, plus grand commun diviseur, plus petit commun multiple, puissance, racine, extraction d'une racine carrée, proportions et rapports

Article CO 2

Espace libre : espace répondant aux caractéristiques minimales suivantes : - la plus petite dimension est au moins égale à la largeur totale des sorties de l'établissement sur cet espace, sans être inférieure à 8 mètres ; - il ne comporte aucun obstacle

Article Annexe 322-3.A.1

possible ou équivalent B 9 2 par rue de chauffe - locaux contenant des groupes de traitement du combustible liquide B 9 2 - locaux contenant des machines à combustion interne B 45 atteindre tout endroit à risque petits

Article 1

Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat : Le directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services.

LEGIARTI000039349139

(4) Exemples : enfants, parents, petits-enfants, grands-parents, frères, sœurs, neveux, nièces, oncles, tantes. (5) Cette liste n'est pas exhaustive. (6) Congé pour reprise, voir § 2-1-5 ; congé pour vendre, voir § 2-2-3.

Article 1

de Château-Gontier EPLEFPA de Montreuil-Bellay Site de Montreuil-Bellay Picardie EPLEFPA de Crézancy Site d'Aumont Poitou-Charentes EPLEFPA de Charente Site de Barbezieux EPLEFPA Jacques Bujault Site de Niort EPLEFPA de Saintonge Site du Petit

Article 21

pays, lorsque l'accès aux technologies numériques est limité, le financement des abonnements à prix réduit peut également être retenu, priorité étant néanmoins donnée aux actions concernant le numérique ; g) Pour les seuls projets présentés par des petites

Article 40

Les tournantes et les franges, en petites torsades brunies, sont également en or. b) Pour les maîtres, deux galons parallèles en or, à lézarde, sur chaque avant-bras ; casquette semblable à celle des premiers-maîtres. c) Pour les seconds maîtres, un seul

Article 1464 F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 10

Pour bénéficier de cette exonération, l'établissement doit, au cours de la période de référence mentionnée à l'article 1467 A, être exploité par une entreprise appartenant à la catégorie des micro, petites et moyennes entreprises au sens de l'annexe I

Article 199 ter C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 68 > 74

-La créance mentionnée au premier alinéa du I est immédiatement remboursable lorsqu'elle est constatée par l'une des entreprises suivantes : 1° Les entreprises qui satisfont à la définition des micro, petites et moyennes entreprises donnée à l'annexe