brigadier à compter du 27 mars 2000 puis de management opérationnel RGP, au grade ACC III 1, à compter du 26 juillet 2006 ; que le premier avenant signé le 8 mai 2000 a fait suite à sa demande de détachement

[E] a été détaché comme professeur associé à l'Essec Asia-Pacific, basée à [Localité 6], pour une durée de trois ans. M.

en défense et les observations complémentaires produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'à la suite de la publication par l'Agence France presse d'une dépêche

Euriware a fait assigner les sociétés Euriware et Proservia devant le tribunal de grande instance, afin d'obtenir la suspension des objectifs fixés aux salariés du « help desk » en termes de taux de décroché

.. a été engagé le 27 août 1979 par l'association Codase en qualité d'éducateur spécialisé ; qu'il a, du mois de juin 1991 au mois de janvier 1993, puis du 1er février 1997 au 31 décembre 1998, été détaché

Y... a été engagé en qualité de directeur de travaux le 14 avril 2005 par la société Oger international, un détachement étant signé le même jour auprès de la société Saudi Oger Ltd à effet du 18 avril

X... s'est plaint, par lettre du 21 juin 2011, du détachement des micro-cylindres et d'une perte de ses cheveux et a sollicité, d'une part, la dépose des implants restants, à laquelle il a été procédé

U..., du chef précité, pour avoir, dans le journal La dépêche de Tahiti, tenu les propos suivants, le 29 octobre 2018, « nous sommes atterrés de cette décision d'autant que les comptes de M. M...

l'arrêt attaqué (Paris, 24 octobre 2000), qu'à la suite du décès de Jean-Claude X..., ressortissant français, demeurant en Haïti, l'Agence France presse (AFP) a diffusé, les 4 et 6 novembre 1996, deux dépêches

X... est, le 14 avril 1969, entré au service de la société Campenon Bernard, où il a exercé les fonctions de chef d'équipe puis de chef de chantier ; que le 22 avril 1983 il a signé une lettre de détachement

Premier ministre, ministre aux Affaires sociales et secrétaire d'Etat à la Santé ; que, Laurent F... étant, à la date du dépôt de la plainte, maître des requêtes au Conseil d'Etat en position de détachement

société Kouris) a confié à la société Transports Delisle (société Delisle) le soin d'organiser l'acheminement d'une presse d'imprimerie de Dreux au port du Pirée (Grèce) ; que la machine, mise en pièces détachées

Y... a été blessé par l'élévateur qui s'est détaché ; qu'un jugement rendu par un tribunal de grande instance, au vu du rapport déposé par l'expert désigné en référé, a prononcé la résolution du contrat

X..., pour une période expirant le 31 décembre 1981, une mission de recherche de débouchés aux USA ; qu'aux termes d'une lettre du 28 juin 1982, les parties ont pris acte de l'arrivée du terme, qu'elles

Attendu, selon l'arrêt attaqué, statuant en référé, que Christopher X..., âgé de trois ans, a été blessé dans les locaux de la Caisse d'allocations familiales des Hauts-de-Seine (la caisse) par le décrochement

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 décembre 1990), que la société civile professionnelle d'avocats Martin-Delory Y...

Les salariés ont été détachés auprès de la société Altran lab. 5.

La société déclare les emballages dans la position tarifaire afférente aux parties et pièces détachées qu'ils contiennent en se fondant sur les dispositions de la règle générale 5 b) de la nomenclature