Codes de loi français

Article R53-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 92

fichier prévu par le présent décret ; 3° Du traitement mentionné à l'article R. 249-9 ; 4° Des traitements automatisés utilisés par les personnes physiques ou morales agréées au titre du décret n° 97-109 du 6 février 1997 précité ayant réalisé les analyses

Article D141-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 30 > 08

Elle analyse les scénarios dans lesquels une défaillance pourrait être constatée et détaille les circonstances dans lesquelles ce risque est le plus élevé.

Article Annexe I

Résultats attendus - Pertinence des calculs et analyses des rendements, des coûts et prix de revient - Pertinence des calculs et analyses des marges et des prix de vente - Pertinence de l'analyse de solutions proposées en matière d'investissement

Article Annexe Ib (suite)

ANALYSER les ventes COMPÉTENCES OPÉRATIONNELLES CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C4-4.5 Mesurer la réaction face à l'offre "prix" Cartes, menus, supports de vente Analyse de l'indice réponse-prix

Article 2

prescrire puis d'interpréter les résultats des examens complémentaires et explorations fonctionnelles adaptés, en particulier les actes invasifs, dont il connait les risques et bénéfices ; - de comprendre un compte-rendu opératoire et de faire une analyse

Article 221-V/5

météorologiques suivantes : .2 Diffuser, au moins deux fois par jour, par l'intermédiaire des services de radiocommunications spatiales et de Terre (2), selon le cas, des informations météorologiques destinées à la navigation qui comportent des données, des analyses

Article Annexe I

Identification des unités de diagnostic Dans chaque local, toutes les surfaces susceptibles d'avoir un revêtement contenant du plomb sont analysées ou incluses dans une unité de diagnostic à analyser, telle que définie à l'article 2 du présent arrêté.

Article Annexe

Il analyse le dossier d'exécution et repère les contraintes du chantier dans le domaine d'activité du gros œuvre.

Article Annexe

Il (elle) analyse les indicateurs de gestion à sa disposition et rend compte de l'atteinte des objectifs fixés par sa hiérarchie.

Article ANNEXE

Assurer le traitement des informations de gestion Analyser le compte de résultat de l'entreprise. Analyser le bilan de l'entreprise. Etablir la trésorerie prévisionnelle et les autres budgets.

Article Annexe V

Déroulement chronologique d'une séance. 2 h 00 Application Analyse de la pratique pédagogique des participants .

Article L371-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 32

Au plus tard à l'expiration d'un délai fixé par décret, le président du conseil régional et le représentant de l'Etat dans la région procèdent conjointement à une analyse des résultats obtenus du point de vue de la préservation et de la remise en bon

Article R53-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 27 > 82

-Sur décision de l'officier de police judiciaire, agissant soit d'office, soit à la demande du procureur de la République ou du juge d'instruction, font l'objet d'un enregistrement au fichier les résultats des analyses d'identification par empreintes

Article 31

l'exigence de coussin appliqué par l'Autorité ; 2° Lorsque l'Autorité a décidé de modifier le seuil fixé conformément au I de l'article 26-1, les motifs de cette décision au regard notamment des spécificités du secteur bancaire français, accompagnés d'une analyse

Article 8

Elle mesure et analyse l'activité des services déconcentrés et assure la définition et le suivi des emplois de référence et la répartition du plafond d'emplois.

Article ANNEXE I

polyvalente prenant appui sur ses capacités physiques, une préparation physique sérieuse adaptée à l'épreuve et la mobilisation en acte de compétences professionnelles attendues (par exemple : se préparer seul ou à plusieurs, collaborer, coacher, analyser

Article 44

TITRE IV : FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES, Art. 33, Art. 34, Art. 35, Art. 36, Art. 37, Art. 38, Sct. TITRE V : RÉCAPITULATIF DES INFORMATIONS À MENTIONNER DANS LE MANUEL DE SÉCURITÉ HYPERBARE, Art. 39, Sct.

Article 21

Toutefois, dans un secteur d'activité dans lequel un accord interprofessionnel n'a pu être signé, un décret peut, après avis de l'Autorité de la concurrence fondé sur une analyse des conditions spécifiques du secteur, prolonger cette échéance à une date

Article 45

. - Les valeurs limites s'imposent à des mesures, prélèvements et analyses moyens réalisés sur une durée d'une demi-heure représentative de l'activité normale de l'installation.