Le 12 juin 2013 dans le cadre d'un travail de projection de l'enduit sur une façade, [L] [X] a reçu une projection sur son avant-bras droit lequel présentera des brûlures.

selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 14 octobre 2009), que Mme X... a été engagée le 4 février 1993 en qualité de serveuse par la société MG ; que son contrat de travail a été transféré à la société La brasserie

EST PROPRIETAIRE EST EXPLOITE EN VERTU D'UN CONTRAT DE LOCATION-GERANCE PAR LA SOCIETE BRASSERIE TIGRE ET ARTESIENNE ; QUE PAR ACTE DU 8 NOVEMBRE 1978 MME VEUVE X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Brasseries Kronenbourg, société anonyme, dont le siège est ...,

Chabanol, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Vuitton, avocat de M. et Mme BRASSE et de M. Serge BRASSE, - les conclusions de M.

S'ENGAGEAIENT, POUR CINQ ANS A COMPTER DU 5 JUIN 1957, A NE VENDRE ET DEBITER DANS LEUR ETABLISSEMENT QUE DES BIERES ET AUTRES BOISSONS PROVENANT EXCLUSIVEMENT DESDITES GRANDES BRASSERIES ET MALTERIES

O R D O N N E : ------------------ Article 1er : La requête de la société Brasserie Esprit XV et Mme A est rejetée.

[I] à hauteur de 28 600,26 euros au pro't de la SAS BSO brasserie de [Localité 8], - condamné M.

qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François DELEFORGE (avocat au barreau de DOUAI) Assistée de Me Bérengère LECAILLE (avocat au barreau de LILLE) INTIMÉE SARL BRASSERIE

X... a été mis à la disposition de la société Brasserie Heineken par la société de travail temporaire Adecco pour effectuer différentes missions entre le 3 mars 1994 et le 31 janvier 1999, en raison du

X... a été mis à la disposition de la société Brasserie Heineken par la société de travail temporaire Adecco pour effectuer différentes missions entre le mois de mars 1994 et le mois de septembre 1999,

X... a été mis à la disposition de la société Brasserie Heineken par la société de travail temporaire Adecco pour effectuer différentes missions entre le mois de mai 1994 et le mois de janvier 2000, en

X... a été mis à la disposition de la société Brasserie Heineken par la société de travail temporaire Adecco pour effectuer différentes missions entre le 4 mars 1994 et le 30 septembre 1999, en raison

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE BRASSERIES DE LA MEUSE A PROMIS DE VENDRE UN ENSEMBLE IMMOBILIER

X... a été mis à la disposition de la société Brasserie Heineken par la société de travail temporaire Adecco pour effectuer différentes missions entre le 4 mars 1991 et le 15 octobre 1999, en raison du

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'EURL Brasserie et développement patrimoine, entreprise unipersonnelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Brasserie Fischer, société anonyme, dont le siège est ...,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 mai 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Brasserie artisanale de Provence demande au tribunal de lui accorder le remboursement