Panneau B 10 a Accès interdit aux véhicules, véhicules articulés, trains doubles ou ensemble de véhicules dont la longueur est supérieure au nombre indiqué.

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

fenêtres, consistant en la pose sur la baie existante d'une seconde fenêtre à double vitrage renforcé, dont le coefficient de transmission thermique (Uw) est inférieur ou égal à 1,8 W/ m 2 3° (Abrogé) ; 4° (Abrogé) ; 5° (Abrogé) ; c) (Abrogé) ; 3.

Article Annexe III

—

(Anciennement Anesthésiologie-réanimation chirurgicale) Allemagne : Anästhesiologie Autriche : Anästhesiologie und Intensivmedizin Belgique : Anesthésie-réanimation / Anesthesie reanimatie Bulgarie : Aнестезиология и интензивно лечение Chypre : Αναισθησιολογία

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

- Anesthésie ; - Douleurs, dysesthésies ; - Astéréognosie ; - Perte du sens de position et atteinte de la sensibilité discriminative ; - Paresthésies, etc.

Article 1

—

Les adhérents assujettis à l'impôt sur le revenu, places sous un régime réel d'imposition et dont le chiffre d'affaires ou de recettes n'excède pas le double des limites prévues pour l'application du régime forfaitaire, bénéficient d'un abattement de

Article Annexe 4

—

préparatoires aux Grandes Ecoles Filière : littéraire Voie : A/L Discipline : Philosophie Première année Philosophie Objectifs de formation Le cours de lettres première année permet de consolider le travail commencé en classe terminale, dont le double

Article 28

—

biens, situés dans des communes classées par arrêté conjoint des ministres chargés du budget et du logement, dans des zones géographiques se caractérisant par un déséquilibre particulièrement important entre l'offre et la demande de logements, à la double

Article 230-2.06

—

Leur tenue sur les tuyaux est assurée par des doubles colliers à bandes de serrage pleines. 8.

Article 16

—

Si une préparation est classée à la fois nocive et irritante, elle doit être étiquetée comme nocive et son double caractère nocif et irritant doit être mentionné par les phrases types de risques adéquates selon l'annexe III. b) Le nom et l'adresse du

Article 131

—

innovantes réalisant des projets de recherche et de développement définies à l'article 44 sexies-0 A du code général des impôts sont exonérés des cotisations à la charge de l'employeur au titre des assurances sociales et des allocations familiales dans la double

Article CH 10

—

Ce dispositif automatique doit être doublé par une ou plusieurs commandes manuelles placées en dehors des locaux, l'une d'elles étant installée à proximité de la commande des trappes d'évacuation de fumées s'il en existe.

Article 227-2.06

—

Sur les navires à coque métallique équipée d'un double fond, si celui-ci est divisé en trois compartiments au moins, de volumes comparables, la mise en place d'un matériau cellulaire n'est pas exigée.

Article 221-XII/04

—

charge d'été, être capables de résister à l'envahissement de l'une quelconque des cales à cargaison dans toutes les conditions de chargement et rester à flot dans un état d'équilibre satisfaisant, tel que spécifié au paragraphe 4. 2 Les vraquiers à double

Article 226-3.18

—

Les tuyautages de cale ne doivent pas traverser les soutes à combustible liquide, les soutes de ballast et les citernes de double fond, sauf s'il s'agit de tuyaux en acier de fort échantillonnage. 6.

Article ANNEXE 1

—

Fait en double exemplaire, A, le L'autorité accréditrice, P/ La directrice générale des finances publiques Le « représentant légal » de (le demandeur à l'accréditation)

Article 8

—

L'ensemble des membres du jury est réparti par son président en trois groupes de deux personnes, de façon à assurer une double correction ; à l'issue de celle-ci, le président du jury dresse la liste des candidats admissibles.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

Un double de ces résultats sera remis aux femmes enceintes en leur recommandant de présenter ce document aux médecins appelés à diriger l'accouchement.

Article 6

—

enregistrée au registre du commerce et des sociétés), - la photocopie de l'arrêté préfectoral ou du récépissé de déclaration du dépôt à la préfecture, lorsque ces documents sont exigés par la réglementation des installations classées, - le plan en double

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