Autres navires non-adhérents à une organisation de producteurs Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents Autres navires non-adhérents TOTAL Maquereau Scomber scombrus VI, VII et VIII a, b, d, e ; eaux du Royaume-Uni et eaux internationales

Article 14

—

Le brevet de capitaine 200 pêche restreint aux navires armés à la petite pêche est également restreint aux fonctions au pont pour les titulaires d'un certificat d'aptitude professionnelle maritime de marin-pêcheur option pont.

Article 3

—

Epreuve n° 5 (durée : trois heures ; coefficient 4) : croquis coté à main levée (dessin industriel). Epreuve n° 1 (durée : dix minutes ; coefficient 3) : technique et utilisation des machines-outils.

Article R255-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 52

Code de la construction et de l'habitation

Cette suspension est levée à la réception de ces documents par l'organisme de foncier solidaire.

Article R442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 41 > 88

Code des assurances

Les décisions auxquelles le représentant du ministre chargé de l'économie a fait opposition ne deviennent exécutoires qu'en cas de levée de cette opposition par le ministre.

Article R3222-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 97 > 21

Code de la santé publique

La sortie peut être décidée sous forme : 1° D'une levée de la mesure de soins sans consentement ; ou 2° De la poursuite des soins sans consentement soit dans l'établissement de santé où le patient se trouvait lors de la décision d'admission en unité

Article L3213-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 01 > 68

Code de la santé publique

Faute de décision du représentant de l'Etat à l'issue de chacun des délais prévus au premier alinéa, la levée de la mesure de soins est acquise.

Article L3212-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 44 > 71

Code de la santé publique

sauvegarde de justice ; 6° Les avis et les certificats médicaux ainsi que les attestations mentionnés au présent chapitre ; 7° La date et le dispositif des décisions rendues par le juge en application des articles L. 3211-12 et L. 3211-12-1 ; 8° Les levées

Article 67-15

—

En cas de non-détection du "rien ne va plus", le croupier passe en mode manuel. De la même façon, en cas de non-détection du numéro, le croupier passe aussi en mode manuel afin de valider le numéro.

Article L52

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 12

Livre des procédures fiscales

de l'imposition, la vérification sur place des livres ou documents comptables ne peut s'étendre sur une durée supérieure à trois mois en ce qui concerne : 1° Les entreprises industrielles et commerciales ou les contribuables se livrant à une activité non

Article Annexe Ia

—

). 3. un brevet professionnel (vêtement sur mesure 3 options : Couture Flou, Tailleur Dame, Tailleur Homme). 4.un diplôme de technicien des métiers du spectacle option habillage.

Article Annexe III

—

d'une non-conformité majeure). 15.

Article 1

—

de l'agriculture : a) Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques ; b) Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC) ; 5° Diplômes universitaires de technologie : a) Spécialité biologie appliquée, option

Article 6

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sportive du ministère de l'éducation nationale ; c) Les tuteurs : Les tuteurs doivent être titulaires : - d'une certification professionnelle a minima de niveau 5 dans le champ du tennis ; - ou du brevet d'Etat d'éducateur sportif premier degré option

Article 223 WV bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 41

Code général des impôts

-Sur option de l'entité constitutive déclarante, une entité peut appliquer la méthode de distribution imposable définie au II au titre de la participation qu'elle détient dans une entité d'investissement ou une entité d'investissement d'assurance, lorsque

Article R212-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 91 > 56

Code de l'environnement

admis qu'à la condition : 1° Que les besoins auxquels répond l'activité humaine affectant l'état de masses d'eau ne puissent être assurés par d'autres moyens ayant de meilleurs effets environnementaux ou susceptibles d'être mis en oeuvre pour un coût non

Article 5

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et d'expression (durée : six heures ; coefficient 6) ; 2° Une composition sur un sujet de droit privé ou de droit public ou de sciences économiques selon l'option exprimée par chaque candidat dans sa demande d'inscription, le programme de chaque option

Article 29

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Une attestation rectificative doit, le cas échéant, être établie, notamment lorsque la dévolution est modifiée, ou que les successibles exercent ou modifient leur option postérieurement à la publicité de l'attestation notariée.

Article 1

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Le cas pratique portera sur une option, choisie par le candidat au moment de son inscription à l'examen, parmi les suivantes : routes, voirie et réseaux divers ; voies navigables et ports maritimes ; mécanique ; électromécanique ; bâtiments ; espaces

Article 3

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domaines d'activité de ce service : - rééducation et réadaptation fonctionnelles ; - santé mentale ; - gériatrie ; 3° Fiche d'état civil ; 4° Déclaration de l'intéressé précisant l'option choisie pour les épreuves de vérification des connaissances, cette option

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