Tamisier - Cadenet 0840016L Lycée polyvalent Victor Hugo - Carpentras 0840020R Collège Clovis Hugues - Cavaillon 0840035G Collège Joseph d'Arbaud - Vaison-la-Romaine 0840041N Lycée professionnel Maria Casarès - Avignon 0840108L Collège Anselme Mathieu

Article B

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Viroïde avocat (greffes et semences). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Arabis Mosaïc Virus. Enroulement et panachure de la vigne (vecteurs : nématodes). Réunion. Banana Bunchy Top Virus. Feuilles en rosette du bananier.

Article Annexe B

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.) ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (sur avocat) ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas albilineans (canne à sucre) ; Xanthomonas anoxopodis pv. dieffenbachiae (dépérissement de l'anthurium) ; Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae

LEGIARTI000028325484

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L 2 _ 339 Le ruisseau de Seillès CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 333 Le ruisseau de Sérignière CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 326 Le ruisseau d'en Bernard CO _ 17 _ 03 Aude amont L 2 _ 332 Le ruisseau d'en Mathieu

LEGIARTI000050672710

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6586689 2020_01_89-1 Bourgogne-Franche-Comté Yonne 2019_LOT3_ZG_89_001 QUARRE-LES-TOMBES / SAINT-LEGER-VAUBAN BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Bourg 775 428 6 696 988 2019_LOT3_ZG_89_001_S1 4 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Mathieux

Article Annexe 1

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disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux polyvalents (audience, avocats

Article Annexe

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Dans le cadre de cette procédure, la personne retenue a la possibilité de présenter ses observations orales ou écrites, y compris par son avocat ou par un mandataire agréé.

Article Annexe

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Vous pouvez également désigner un professionnel (avocat, notaire, syndic d'immeuble, etc.).

Article ANNEXE

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Décisions relatives aux avocats : Décret n° 99-1017 du 1er décembre 1999 relatif aux conditions d'accès aux professions judiciaires et juridiques de certains greffiers de tribunal de commerce 1 Dispense partielle de stage pour les greffiers

Article Annexe

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L'expression « profession libérale » comprend notamment les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducatif ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

judiciaire à la liquidation des entreprises ou sur ses instructions et dirigé, à titre personnel, contre un administrateur judiciaire, un mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises ainsi que contre tout membre des professions judiciaires (avocat

Article 1

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Village III Dessinateur en bureau d'études bâtiment 230n 1 an AP Formation III Métreur - conducteur de travaux 230p 1 an Bâtiment systèmes informatiques III Secrétaire juridique 324 1 an Ecole nationale de droit et de procédure pour personnel des avocats

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