Délibéré après l'audience du 18 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ledamoisel, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 16 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme E, première vice-présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 14 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Leconte, première conseillère, Mme Massengo, conseillère.

Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

dans le cadre de la mise en oeuvre de la visite domiciliaire autorisée par ordonnance du 3 mai 2010 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Rodez effectuée à la salle Marengo

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET président et madame MARENGO greffier, Le greffier,Le président P. B...B. A...

Le présent arrêt a été signé par monsieur MILHET président et madame MARENGO greffier, Le greffier,Le président P. Z...A. Y...

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Z...B. Y...

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier,Le président, P. Z...B. Y...

Le présent arrêt a été signé par monsieur BRUNET, président et madame MARENGO, greffier. Le greffier, Le président, P. Z... B. BRUNET

. ¿ l'appartement de six pièces avec garage, Immeuble Ajax rue Marengo à Ajaccio acquis les 26 décembre 1967 et 16 février 1968, 4. ¿ le local commercial de 90 m ², Résidence du Cours du Prince Impérial

#Marca comunitaria — Procedimiento de nulidad — Marca comunitaria figurativa MANGO — Motivo de denegación absoluto — Falta de carácter distintivo adquirido por el uso — Artículo 7, apartado 3, del Reglamento

Massenet, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Fouquet, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le recours du MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES et la requête de M.

Massenet, Conseiller d'Etat, - les observations de la S.C.P. Urtin-Petit, Rousseau-Van Troeyen, avocat de M. Raphaël X..., - les conclusions de M.

barreau de CLERMONT- FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET : Mme [E] [S] [Adresse 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Marius LOIACONO de la SCP LOIACONO-MOREL- MASSENAT

née le 19 Mars 1949 à MASSINGY (21) ...