CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00513
20 mars 2024
Crocq, avocat général, et Mme Oriol, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50739
29 mai 2024
Laurent, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50761
Bonnal, président, Mme Guerrini, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50751
Tessereau, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50577
2 mai 2024
Mallard, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50575
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50574
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50572
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50559
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50754
Bonnal, président, Mme Leprieur, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50759
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50740
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50758
ECLI:FR:CCASS:2024:CR50746
Gouton, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Oriol, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007698416
26 juillet 1985
X..., pour rechercher la cause d'une hypoacousie intermittente de l'oreille gauche était susceptible d'ouvrir la voie à la mise en oeuvre d'une thérapeutique appropriée et, dans l'affirmative, de dire
comm
ésiste de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Yves X
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00220
5 février 2008
Jean-Eudes X... et la société Orial ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris,25 octobre 2006) rendu en référé, que les sociétés Ariès Group et Ariès ayant été mises en redressement
1ère chambre - Référés
68683b2e4965b5d9df326191
2 juillet 2025
LE BEAU BAR dont le siège social est sis : [Adresse 4] - [Localité 2] Représentée par Me Jean-Christophe SABLIERE, avocat au barreau de l’EURE PRÉSIDENT : Sabine ORSEL Greffier lors de l’audience
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2601613_20260209
9 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
DTA_2602037_20260216
16 février 2026
DTA_2516168_20250916
16 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Page 61 sur 303
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.