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3 394 résultats pour « Sautet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11a

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Code de Procédure Civile, assisté de Madame DEBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c893

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

INDALOKOA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article 452 du Code

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c906

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

C / SARL AVS CONCEPT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président, en vertu de l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee5

Appel

14 février 2008

14 février 2008

STRADIA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO- SAUSSET, Président, en vertu de l' article 452 du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee6

Appel

7 février 2008

7 février 2008

DES HAUTES PYRENEES SOCIETE CASTEL-FROMAGET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé par Monsieur PUJO-SAUSSET, Président

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107205_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

D'une part, il ressort des mentions de l'étude d'impact, qui ne sont pas sérieusement contestées par les requérants, que le projet d'aménagement du ru du vallon du Sausset n'a pas de conséquences en matière

Source officielle
TJ

J.L.D.

686c0ee3dd7001754d61b4f8

T. Judiciaire

6 juillet 2025

6 juillet 2025

fait l’objet d’un placement en garde à vue le 22 avril 2025 après avoir été trouvé porteur le jour même de Lyrica et de paquets de cigarettes ; qu’il a reconnu avoir eu une activité de vente à la sauvette

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501832_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Interpellé par les services de police de Saint-Etienne pour des faits de vente à la sauvette de paquets de cigarettes, la préfète de la Loire a pris à son encontre un arrêté du 12 novembre 2020 portant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2310717_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

. se baignait dans le grand bassin extérieur, qui mesure 25 mètres sur 15 mètres et qui est en principe sous la surveillance des postes n° 2 (extérieur) et 3, dévolus ce jour-là à un maître-nageur sauveteur

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2604452_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

B... avait été signalé le 8 février 2026 pour des faits de violences, rébellion sur fonctionnaire de police avec ITT inférieure à huit jours, vente à la sauvette et provocation directe à la rébellion,

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20LY02458_20220609

Admin. Appel

9 juin 2022

9 juin 2022

A, représenté par Me Saumet, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 4 de ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande d'annulation de la décision du 31 octobre 2018 et sa demande d'injonction

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01329_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, a été recruté par la commune de Rueil-Malmaison le 1er juillet 2000, pour exercer les fonctions de maître-nageur sauveteur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01333_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

titulaire relevant du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, a été recruté par la commune de Rueil-Malmaison en 2003, pour exercer les fonctions de maître-nageur sauveteur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01335_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

relevant du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, a été recruté par la commune de Rueil-Malmaison en juillet 2006, pour exercer les fonctions de maître-nageur sauveteur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01336_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

relevant du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, exerçait au sein de la commune de Rueil-Malmaison, depuis le 4 janvier 2004, les fonctions de maître-nageur sauveteur

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22VE01379_20240930

Admin. Appel

30 septembre 2024

30 septembre 2024

titulaire relevant du cadre d'emplois des éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives, exerçait au sein de la commune de Rueil-Malmaison, depuis 1992, les fonctions de maître-nageur sauveteur

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY01803_20230913

Admin. Appel

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 4 octobre 2022, Mme C A, représentée par l'AARPI Alternatives Avocats, agissant par Me Saumet, conclut au rejet de la requête et demande à la cour : 1°) d'enjoindre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24PA02873_20241216

Admin. Appel

16 décembre 2024

16 décembre 2024

Les titulaires du diplôme d'Etat de maître-nageur-sauveteur ou de tout autre diplôme équivalent sont chargés de l'enseignement de la natation et de la surveillance des baignades dans les établissements

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162cf768b4dc27576e7b7d7

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur PUJO-SAUSSET

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162dd03cadecb9ef7c7e17f

Appel

28 juin 2012

28 juin 2012

application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur PUJO-SAUSSET

Source officielle

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SIREN 403581861Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/05/2026

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Radiations

SAUTET, Jean-Baptiste Robert

SIREN 819831884Greffe du Tribunal de Commerce de Brive-la-Gaillarde

17/04/2026

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Radiations

SAUTET, Rémi Tanawat

SIREN 901395814Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

17/04/2026

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Dépôts des comptes

LA HALTE DU SAUTET

SIREN 808251524Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

02/04/2026

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Créations

SAUTET, Mathilde

SIREN 903616829Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

04/01/2026

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