Section 3 : Analyse coûts-avantages, Art. L233-5 A créé les dispositions suivantes : - Code de l'énergie Art. L211-10 A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'énergie Art.

Article 10

—

Prévention des autres risques d'atteinte aux biens et aux personnes Repérer et analyser les comportements à risque Savoir : 16 heures Alerter Savoir : Vidéoprotection Connaître et maîtriser les différents systèmes de sécurité et outils de travail

Article Annexe IV

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heures Anglais 2 heures 3 Epreuves écrites d'admission Travail et direction d'orchestre d'harmonie 20 minutes 1 heure 7 La durée d'exécution de l'œuvre s'ajoute à l'heure de travail Culture musicale Commentaire d'écoute 1 heure 15 minutes 4 Analyse

Article 12

—

Analyse des documents de synthèse Ratios de base. 9. Contrôle de gestion et gestion prévisionnelle Planification en liaison avec la stratégie. 10.

Article Annexe I

—

. - Options proposées aux candidats concourant pour la spécialité Archives : Documents d'archives du Moyen Age à la fin du 18e siècle (analyse et commentaire historique et diplomatique).

Article 3

—

Epreuve n° 2 (préparation : trente minutes ; durée : trente minutes ; coefficient 3) Epreuve pratique, au choix, de technique documentaire ou d'archivistique (catalogage, analyse, indexation) ou de technique de gestion de mouvements des collections, à

Article Annexe II (doc 6)

—

- DOCUMENT 6 Compte rendu et analyse de l'activité Le compte rendu ou l'analyse d'activité est un travail personnel demandé au candidat pour évaluer les compétences acquises au cours de modules 1, 2, 4, 5, 6, 7. Quel sujet traiter ?

Article 5

—

exploite les résultats pour la préparation des systèmes d'armes et de leurs évolutions ; 4° Contribue aux activités ministérielles d'anticipation stratégique ; 5° Conduit les travaux de caractérisation de la menace, d'analyses fonctionnelles et analyses

Article 4

—

Le dossier est analysé et évalué par le jury, au regard du niveau des connaissances et des compétences requises pour remplir les fonctions d'ingénieur de recherche telles que définies à l'article 12 du décret du 14 mai 1991 susvisé.

Article 32

—

Les méthodes de mesure, prélèvement et analyse de référence en vigueur sont fixées dans un avis publié au Journal officiel.

Article 58

—

Le dépôt d'un rapport conjoint au dépôt du projet de loi relative aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année, relatif aux résultats de l'exécution de l'exercice antérieur et aux comptes associés, qui, en particulier, analyse

Article 4.3

—

La sous-direction des affaires générales et de la synthèse, rattachée directement au directeur général : - participe à la définition et à la formulation de la politique énergétique française ; - propose les analyses et synthèses et prépare les arbitrages

Article Annexe II

—

Vérification de la maîtrise des prérequis Le postulant maîtrise les notions de base relatives à la prévention et les enjeux de la prévention (dangers, risques, analyse des situations dégradées, des incidents et des accidents).

Article D116-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 28

Code de la sécurité intérieure

moyen aux différents acteurs qui y sont associés mais constitue un outil interministériel d'études, d'évaluation et de préparation de la gestion des crises permettant, pour chacun de ces territoires et pour le domaine maritime : 1° D'établir une analyse

Article R2321-1-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 38

Code de la défense

. - L'éditeur de logiciel complète à cet effet le formulaire de déclaration mis à disposition sur le site internet de l'autorité nationale de sécurité des systèmes d'information et adresse les informations complémentaires au fur et à mesure de son analyse

Article R300-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 81

Code de l'urbanisme

Cette analyse comprend les éléments du rapport de présentation des documents mentionnés au I de l'article L. 300-6-1 et, s'il y a lieu, les éléments mentionnés à l'article R. 122-20 du code de l'environnement. III.

Article R593-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 19

Code de l'environnement

Après analyse du rapport de l'exploitant, l'autorité peut fixer de nouvelles prescriptions.

Article L521-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 28 > 00

Code de l'environnement

I. – Pour les besoins de leurs missions de contrôle des mesures prévues au présent chapitre, les agents chargés du contrôle peuvent prélever des échantillons en vue de faire effectuer par un laboratoire des analyses ou des essais.

Article R555-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 01 > 77

Code de l'environnement

sécurité du transport par canalisation, pris après avis du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques, précise les critères d'appréciation de la compatibilité mentionnée au I, et fixe les modèles de documents à utiliser pour les analyses

Article R4451-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 92 > 73

Code du travail

-Les résultats de mesures du dosimètre opérationnel mentionné au I sont notifiés au travailleur concerné et enregistrés par l'employeur dans un outil permettant leur analyse dans le cadre de l'évaluation du risque ou de l'optimisation de la radioprotection

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