Service commun des laboratoires Chef du service. Direction générale des entreprises Sous-directeur des réseaux et des usages numériques. Direction des achats de l'Etat Sous-directeur, adjoint au directeur des achats de l'Etat.

Article R 6

—

. - Lorsqu'ils présentent des risques particuliers d'incendie ou d'explosion, les laboratoires, les salles d'enseignement spécialisé et les ateliers industriels doivent faire l'objet d'un examen spécial de la commission locale de sécurité ; selon leur

Article 4

—

Le concours interne pour le recrutement de techniciens de laboratoire relevant des ministres chargés de l'économie et du budget prévu à l'article 5 (II) du décret du 19 mars 2012, comporte, au titre de la spécialité chimie-physique, les épreuves suivantes

Article Annexe 2

—

- au sein de (préciser la discipline, l'université d'inscription, l'école doctorale ou la filière doctorale et le laboratoire ou l'organisme d'accueil) : .................... Motif de la demande de renouvellement : ....................

Article 10

—

Il coordonne la politique suivie en matière de fondations et d'associations scientifiques et techniques ; il élabore les cadres juridiques destinés à faciliter la coopération des organismes et laboratoires de recherche publics entre eux et avec les autres

Article 4

—

pièces suivantes : 1° Une attestation du directeur de l'établissement employeur précisant que le candidat se trouve classé au moins au 4e échelon du grade de préparateur en pharmacie de classe normale ou au 4e échelon de l'emploi de technicien de laboratoire

Article 1

—

Toute proposition d'attribution de prime conduisant à cette situation doit faire l'objet d'un rapport établi par le directeur de laboratoire ou le chef de service de l'agent concerné justifiant la demande.

Article 3

—

Le concours externe pour le recrutement de techniciens de laboratoire relevant des ministres chargés de l'économie et du budget prévu à l'article 5 (I) du décret du 19 mars 2012, comporte, au titre de la spécialité chimie-physique, les épreuves suivantes

Article 25

—

la spécialité appartenant aux unités d'enseignement et de recherche de pharmacie de l'interrégion ; 3° Deux médecins et deux pharmaciens biologistes de centres hospitaliers non universitaires ; 4° Deux médecins et deux pharmaciens directeurs d'un laboratoire

Article 1

—

En outre, à titre transitoire, il est chargé d'assurer la maintenance des systèmes informatiques spécifiques de cette ancienne caisse ; Un centre national d'expérimentation et de recette dénommé Cnex pour l'expérimentation en laboratoire des nouveaux

Article 4

—

Les essais tierce partie doivent être réalisés dans un laboratoire accrédité selon la norme NF EN ISO/ CEI 17025 : 2017 par un organisme d'accréditation signataire de l'accord européen multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des

Article Annexe

—

sont celles qui figurent dans l'autorisation de mise sur le marché à la date de la publication du présent arrêté sont inscrites sur la liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale : CODE UCD LIBELLÉ LABORATOIRE

Article Annexe II

—

traitement du combustible usé et recyclage) ; - le secteur de la recherche, qui comprend la recherche dans le domaine du nucléaire civil (notamment les activités de recherche du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives), les laboratoires

Article 7

—

Le concours interne pour le recrutement de techniciens de laboratoire relevant des ministres chargés de l'économie et du budget prévu à l'article 5-II du décret du 19 mars 2012 comporte, au titre de la spécialité biologie, les épreuves suivantes : I.

Article R6152-49-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 05

Code de la santé publique

Toutefois, lorsque le praticien est affecté dans un autre établissement de santé, un hôpital des armées, auprès d'un praticien agréé-maître de stage des universités, un organisme ou un laboratoire, un centre de santé ou une structure de soins agréée alternative

Article 5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 39

Arrêté du 23 avril 1979 relatif à l'attribution d'une prime aux acquéreurs de chauffe-eau solaires

Cette commission statue au vu d'un dossier fourni par le constructeur du matériel à un laboratoire public ou à un centre technique industriel qui présente chaque candidature à la subvention.

Article R6213-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 22

Code de la santé publique

d'un établissement de santé privé d'intérêt collectif, un centre d'information, de dépistage, de diagnostic des infections sexuellement transmissibles, un établissement de transfusion sanguine, le centre de transfusion sanguine des armées ou un laboratoire

Article L642-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 02

Code rural (nouveau)

Toutefois, les examens analytiques ne peuvent être réalisés que par des laboratoires habilités par l'Institut national de l'origine et de la qualité.

Article R235-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 10 > 29

Code de la route

Les frais afférents aux examens de laboratoire mentionnés aux articles R. 235-10 et R. 235-11 relatifs à la recherche de produits stupéfiants et, le cas échéant, les frais afférents à la recherche de médicaments psychoactifs sont fixés conformément aux

Article R611-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 26

Code du patrimoine

: – le directeur général des patrimoines et de l'architecture ; – le chef de l'inspection des patrimoines ; – le sous-directeur de l'archéologie ; – le sous-directeur des monuments historiques et des espaces protégés ; – le responsable du Laboratoire

Page 61 · 1 803 résultats

← Précédent Suivant →