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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

5fd9f6fcc6f5663811d78bcc

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 3] représentée par Maître Luc BOYREAU de la SCP LUC BOYREAU, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61631528e03efc4516bd2e79

Appel

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24 février 2012

24 février 2012

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eugène LACHACINSKI, président, Monsieur Benjamin RAJBAUT, président

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd934e6

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

1ère Chambre

68709fd6f0cfe7ae188feace

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ALLIANZ IARD, représentée par son représentant légal, [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Véronique HEINRICH, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Benjamain PORCHER, avocat plaidant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA00704_20230731

Admin. Appel

31 juillet 2023

31 juillet 2023

abandonné le chantier et n'a jamais été défaillante ; - elle n'a jamais reçu de retenues provisoires ou définitives de pénalités ; - la décision de poursuivre du 5 mars 2010 est postérieure aux échanges

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6945248d75782d5f06b1b269

Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

11] [Localité 7] Représentés par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistés de Maîtres Patrick JAÏS, Alice GAILLARD et Benjamin

Source officielle