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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c259
20 mai 2008
20 mai 2008
Elles demandent à la Cour de dire et juger que la somme versée à Monsieur Roland Z... par la SA LES GRANDES SERRES et le montant de la réclamation de la société RHONE VALLEY WINE IMPORTERS entrent dans
Source officiellecr
613725e8cd5801467742173f
11 janvier 2001
11 janvier 2001
Z..., directeur général de Greenland France, avait changé les plaques de quatre machines presse-balles rondes fabriquées en 1989 pour les faire apparaître comme étant de l'année 1990 ; que l'enquête de
Source officielleciv1
60794cb99ba5988459c4699d
2 juillet 1996
2 juillet 1996
X..., agent immobilier, une entreprise de fabrication et vente de meubles à la société Rolland ; que, contrairement à ce qui était prévu à l'acte, aucun nantissement n'a été pris sur le fonds de commerce
Source officielleciv3
613721b8cd580146773f67ee
22 juillet 1992
22 juillet 1992
Roland A..., 2°) Mme Roland A..., née Rolande B..., demeurant tous deux lieudit "Saint-Barnaud" à Vaulnaveys-le-Bas (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Grenoble
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008257498
16 mai 2006
16 mai 2006
Roland A, demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10203
9 avril 2025
9 avril 2025
dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° S 23-13.102 contre l'arrêt rendu le 30 janvier 2023 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Roland
Source officiellecr
61372651cd58014677424a0b
26 janvier 2005
26 janvier 2005
prétende réguliers et conformes au Code des marchés publics les marchés de prestations "fractionnés" qu'il reconnaît avoir pratiqués en 1996 avec les sociétés CISE, SURCA, compagnie générale des Eaux de Royan
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6868b36d75a2d196dbc190c9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
ROLAND, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentée par Me Sarra JOUGLA, avocat au barreau de PARIS, toque : C0431
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO11193
20 novembre 2019
20 novembre 2019
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Roland
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00987
11 octobre 2011
11 octobre 2011
PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir limité la condamnation à paiement prononcée à l'encontre de la BANQUE DE LA REUNION, au profit de Monsieur Roland X..
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18e198bcafcb3a63e0b3
24 avril 2025
24 avril 2025
VOYAGES ROLLAND KREISKER EVASION S.A.S.
Source officiellecr
61372608cd580146774226ca
25 janvier 2000
25 janvier 2000
l'installer sur un sol capable de supporter son poids, les salariés de l'entreprise Max Goll utilisaient un portique, conçu et construit par la société américaine Lift Système, livré deux ans plus tôt, roulant
Source officielleciv3
613723c0cd5801467740db12
5 décembre 2001
5 décembre 2001
Roland X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile B), au profit : 1 / de Mme D..., Paule C..., épouse Colin, demeurant
Source officiellecomm
6079d64c9ba5988459c5af5f
27 mai 1968
27 mai 1968
ONT PASSE UNE CONVENTION EN VUE DE L'ACQUISITION, A FRAIS COMMUNS ET PAR MOITIE, DE LA CONCESSION D'UN CARREAU SUR LE MARCHE DU QUAI ROMAIN-ROLLAND A LYON, DONT LE PRIX ETAIT DE 600 000 ANCIENS FRANCS,
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01188
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Roland X... et ses enfants, M. François X... et Mme Y..., ont constitué le 18 juillet 1997 la société civile immobilière Fracar (la SCI), M.
Source officiellecr
6079a8099ba5988459c4ba9c
12 janvier 1983
12 janvier 1983
JUSTICE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DU DEPARTEMENT DE L'EURE, EN DATE DU 27 OCTOBRE 1981, QUI, POUR VOLS AGGRAVES ET TENTATIVE DE VOL AVEC PORT D'ARME, A CONDAMNE DANIEL X..., JACQUES Y..., ET ROLAND
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007869163
10 février 1995
10 février 1995
Roland, M. et Mme A... Y... et M. et Mme B...
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371c
24 novembre 2016
24 novembre 2016
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Roland
Source officielleciv1
60794d939ba5988459c48976
21 mars 2006
21 mars 2006
Roland X... de la somme de 45 734,71 euros, représentant le montant, en principal et intérêts, du solde du prix d'aliments composés pour volailles qu'en 1973 il avait vendus à celui-ci, M.
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007617279
14 janvier 1983
14 janvier 1983
PHILIPPE ET ROLAND Z...
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