Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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32 341 résultats pour « absence de moyens de sécurité »
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EXTRAIT
Article Annexe I
de : Le candidat : UC 4 : ENCADRER L'AÏKIDO, L'AÏKIBUDO ET DISCIPLINES ASSOCIÉES EN SÉCURITÉ Encadrement de la pratique en aïkido, aïkibudo et disciplines associées en sécurité C 4.1-Réaliser en sécurité les démonstrations techniques en aïkido, aïkibudo
Article 4
L'unité de formation "sécurité secours", notée sur 60, est validée après : 1. Une épreuve théorique, notée sur 20, d'une durée de vingt minutes environ, portant sur le secourisme adapté au milieu de la montagne, la prévention et la sécurité ; 2.
Article 4
L'unité de formation "sécurité secours", notée sur 60, est validée après : 1. Une épreuve théorique, notée sur 20, d'une durée de vingt minutes environ, portant sur le secourisme adapté au milieu de la montagne, la prévention et la sécurité ; 2.
Article R165-47
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 88
III. ― Un rapport de contrôle est établi par l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, le cas échéant au vu des conclusions de l'organisme compétent auquel elle a recouru en application du I de l'article L. 165-1-2.
Article R554-31
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 01 > 73
Il porte à la connaissance des personnes qui travaillent sous sa direction les dispositifs ayant un impact sur la sécurité qui lui ont été précisés par l'exploitant conformément à l'article R. 554-30.
Article R4462-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 48 > 35
-Chacune des études de sécurité prévues à l'article R. 4462-3, à laquelle est joint le compte-rendu de la consultation du comité social et économique, est soumise pour approbation au directeur régional des entreprises, de la concurrence
LEGIARTI000036942888
Règle relative à la politique de sécurité des systèmes d'information - précise les objectifs et les orientations stratégiques en matière de sécurité des SIIV ; La PSSI et ses documents d'application sont approuvés formellement par la direction de l'opérateur
LEGIARTI000032583515
F. - Moyens mobiles Conformité des extincteurs, des équipements de pompier, plan concernant la lutte contre l'incendie. III. - Engins et dispositifs de sauvetage 1. Moyens collectifs. IV. - Radiocommunications 1.
Article A111-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37
légères de loisirs au sens de l'article R. 111-31, résidences mobiles de loisirs au sens de l'article R. 111-33, caravanes au sens de l'article R. 111-37 ; b) des aménagements autres que les bâtiments installés sur le périmètre de l'établissement, au moyen
Article A111-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 81 > 37
légères de loisirs au sens de l'article R. 111-31, résidences mobiles de loisirs au sens de l'article R. 111-33, caravanes au sens de l'article R. 111-37 ; b) Des aménagements autres que les bâtiments installés sur le périmètre de l'établissement, au moyen
Article Annexex I
Quelle que soit la forme de présentation, l'organisme doit présenter son bilan de la période 2007-2011, ses orientations pour les cinq ans à venir ainsi que les actions qui seront conduites et les moyens afférents pour y parvenir.
Article Annexe
Les moyens de production mis en œuvre regroupent généralement plusieurs technologies : mécanique, électricité, pneumatique, hydraulique, automatique et informatique.
Article Annexe
Il demande les diverses autorisations administratives nécessaires au déroulement du chantier et rédige le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS) qui sera remis au coordonateur de sécurité et protection de la santé (SPS).
Article D98-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 98
Règles portant sur les prescriptions exigées par l'ordre public, la défense nationale et la sécurité publique.
Article 221-II-2/13
Moyens d'évacuation 1 Objet Le présent article a pour objet de prévoir des moyens d'évacuation afin que les personnes à bord puissent se rendre rapidement et en toute sécurité sur le pont d'embarquement dans les embarcations et radeaux de sauvetage.
Article 13
Le bureau du budget, de la comptabilité et des moyens : - assiste le responsable de programme pour le pilotage de la performance et des moyens ;
Article 9
Elle traite également des questions de sécurité spatiale et de défense anti-missiles.
Article 4
la mobilité. 2° De la direction des affaires financières, qui comprend : - la sous-direction de la stratégie et de la synthèse budgétaires ; - la sous-direction de l'exécution et de la performance financières ; - la sous-direction du pilotage des moyens
Article 5
sur glace ; -être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ; -être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ; -être capable de mettre en œuvre une séance d'apprentissage en sécurité
Article 5
d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ; -être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ; -être capable de mettre en œuvre une séquence pédagogique de perfectionnement technique en sécurité
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