x C 312 Choisir les matériels, les accessoires, les consommables et les produits parmi les ressources disponibles x C 32 Planifier les opérations x C 41 Gérer l'installation et la remise en ordre du lieu de travail x C 42

Article Annexe

—

FRANCHE-COMTÉ 30 597 353 ÎLE-DE-FRANCE 204 970 146 LANGUEDOC-ROUSSILLON 60 701 356 LIMOUSIN 23 050 513 LORRAINE 62 964 889 MIDI-PYRÉNÉES 66 814 529 NORD-PAS-DE-CALAIS 117 301 323 BASSE-NORMANDIE 42

Article M 40

—

Le poids de ces produits est limité dans les conditions définies à l'article M 42 ci-après. § 3.

Article R2213-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 76 > 42

Code général des collectivités territoriales

régie ou l'association et ses établissements habilités, par mise à disposition d'un document écrit officiel, de l'objet et de la nature des soins de conservation et des alternatives à ces soins ; 2° Le certificat de décès prévu à l'article L. 2223-42

Article R1123-62

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 41 > 80

Code de la santé publique

, dans un délai de quinze jours suivant l'introduction des mesures urgentes de sécurité, auprès de l'autorité compétente définie à l'article L. 1123-12 et du comité de protection des personnes concerné, et dans les conditions mentionnées aux R. 1123-42

Article 5

—

1er, deuxième alinéa, 2ème phrase) ; - Loi n° 66-419 du 18 juin 1966, (article 1er, troisième alinéa, article 3, troisième alinéa, article 4, troisième alinéa) ; - Loi n° 66-509 du 12 juillet 1966 : - article 5 en tant qu'il fixe après la date d'échéance

Article R20-39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 01 > 57

Code des postes et des communications électroniques

Si ce solde est créditeur, le fonds lui verse le montant correspondant dans les conditions prévues à l'article R. 20-42. Le cas échéant, les montants sont augmentés ou diminués des montants résultant de l'application du dixième alinéa.

Article L222-1 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 37 > 37

Code de l'environnement

les budgets carbone mentionnés audit article L. 222-1 A, dénommé “budget carbone spécifique au transport international”.

Article L2573-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 87

Code général des collectivités territoriales

VIII. - Pour l'application de l'article L. 2213-24, la référence aux articles L. 511-1 à L. 511-4 du code la construction et de l'habitation est remplacée par la référence aux articles L. 511-1 à L. 511-6 de ce code.

Article T 44

—

. - Sauf dérogation mentionnée ci-dessous, les installations doivent être réalisées dans les conditions fixées par les articles EL 22, T 35 et T 37.

Article 123

—

Tout membre de l'ordre, salarié ou non, ou salarié autorisé à exercer sur le fondement des dispositions des articles 83 ter et 83 quater de l'ordonnance du 19 septembre 1945 ou professionnel ayant été autorisé à exercer partiellement l'activité d'expertise

Article L321-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 25 > 05

Code de l'urbanisme

de l'habitat privé dans les conditions prévues à l'article L. 321-1-3 du code de la construction et de l'habitation, la gestion comptable et financière ainsi que l'instruction et le traitement des demandes d'aides dans les conditions prévues aux articles

Article Annexe III à l'article D353-166

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Article 7.

Article 29

—

-Les entreprises souhaitant bénéficier, dans les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs mentionnées au deuxième alinéa du B du 3 de l'article 42 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 précitée, des dispositions du I sexies de l'article 1466

Article Annexe B

—

TABLEAU B : POPULATION DES DÉPARTEMENTS NOMBRE DE Arrondissements Cantons Communes CODE DÉPARTEMENTS POPULATION POPULATION 4 43 419 01 Ain 566 740 583 595 5 42 816 02 Aisne 537 061 552 277 3 35 320 03 Allier 343 309 354 231 4 30 200

Article 16

—

en caractères très apparents et indélébiles. a) Le ou les symboles et les indications de dangers que présente la préparation classée comme toxique, nocive, corrosive, irritante, extrêmement inflammable et/ou facilement inflammable conformément aux articles

Article Annexe II

—

LIMITES DE QUALITÉ DES EAUX BRUTES DE TOUTES ORIGINES UTILISÉES POUR LA PRODUCTION D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L'EXCLUSION DES EAUX DE SOURCE CONDITIONNÉES, FIXÉES POUR L'APPLICATION DES DISPOSITIONS PRÉVUES AUX ARTICLES R. 1321-7 (II)

Article ANNEXE

—

: 35 : 95 878 : : 36 : 95 676 : : 37 : 95 463 : : 38 : 95 237 : : 39 : 94 997 : : 40 : 94 746 : : 41 : 94 476 : : 42

Article ANNEXE I

—

Le lait déshydraté contenant, en poids, au moins 42 % de matières grasses. b) Lait en poudre entier ou poudre de lait entier.

Article 175-04

—

Téléphone : +33(0)3-29-42-20-51-68 ; Télécopie : +33(0)3-29-42-20-50 ; Courriel : licence@anfr.fr.

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