Ces manches de ventilation, ainsi que les tapes d'obturation qui doivent être fixées de manière permanente, sont construites dans un matériau qui présente une résistance au feu au moins équivalente à celle de la coque.

Article CTS 65

—

scéniques : - les espaces scéniques comportant des dessous sont interdits ; - les dépôts de décors ou d'accessoires combustibles doivent être situés à l'extérieur de l'établissement, à une distance de 5 mètres au moins, ou en être séparés par un écran coupe-feu

Article 230-4.06

—

On ne doit pas installer de radiateur dont l'élément chauffant est disposé de telle sorte que les vêtements, rideaux ou autres articles similaires puissent être endommagés ou prendre feu sous l'effet de la chaleur qu'il dégage. 2.

Article MS 53

—

En règle générale, ce temps doit correspondre au degré de stabilité au feu exigé pour le bâtiment, avec un maximum d'une heure, sauf à la traversée de locaux à risques particuliers pour lesquels la protection doit être identique à celle exigée pour ce

Article 240-2.05

—

Le livre des feux tenu à jour ou disponible sur support électronique et son appareil de lecture. 6. Un journal de bord tenu à jour contenant les éléments pertinents pour le suivi de la navigation et la sécurité du navire. 7.

Article 26

—

Lorsque les tuyauteries de liquides inflammables sont posées en caniveaux, ceux-ci sont équipés à leurs extrémités et tous les 100 mètres de dispositifs appropriés évitant la propagation du feu et l'écoulement des liquides inflammables au-delà de ces

Article 8

—

le réservoir, l'orifice de la soupape de sûreté b du réservoir ou l'orifice de branchement du conteneur soit à une distance d d'au moins trois mètres de toute baie d'un local habité ou occupé, des ouvertures de locaux contenant des foyers ou autres feux

Article 230-5.09

—

La batterie de secours requise au paragraphe 1.4 ci-dessus doit permettre, en cas de panne de la génératrice, d'alimenter simultanément pendant une durée de 3 heures au moins : 6.1. les feux de navigation ; 6.2. l'installation de détection incendie du

Article R146-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 81 > 90

Code de la construction et de l'habitation

Par dérogation à l'alinéa précédent, les parcs de stationnement situés sous un immeuble de grande hauteur ne sont pas considérés comme faisant partie de l'immeuble lorsqu'ils sont séparés des autres locaux de l'immeuble par des parois coupe-feu de degré

Article 1

—

Section arts du feu. Section costumier de théâtre. Section arts du livre. Section reliure main. Section fleuriste. Section coiffure. Section entretien des articles textiles. Section prothèse dentaire. Section biotechnologies de la mer.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments 2.4.1.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux fermés abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 2 heures ; - stabilité des ossatures

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 1 heure ; - couverture incombustible ; - portes

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l’installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : – murs et planchers hauts coupe-feu de degré une heure ; – couverture incombustible ; – portes

Article Annexe I

—

Article CH 10

—

sécurité, il pourra être prescrit dans certains cas (grande longueur, traversée de locaux présentant des dangers d'incendie, etc.) que les conduits soient munis de dispositifs mobiles à fonctionnement automatique ou manuel réalisant l'obturation coupe-feu

Article 230-1.03

—

est un matériau qui ne brûle ni n'émet de vapeurs inflammables en quantité suffisante pour s'enflammer spontanément quand il est porté à une température d'environ 750 °C, cette propriété étant déterminée conformément au Code des méthodes d'essai au feu

Article Annexe I

—

Accès à l'entrepôt des secours Nonobstant les dispositions du code du travail, les parties de l'entrepôt dans lesquelles il peut y avoir un feu comportent des dégagements permettant une intervention rapide des secours.

Article 1

—

Pigeon à cou rouge. Ranmié. Geotrygon mystacea. Colombe à croissants. Pèdri kwasan. Streptopelia decaocto. Tourterelle turque. Toutwel barbari/ Toutrèl blan Zenaida aurita. Tourterelle à queue carrée. Toutrèl bwa.

Article 1

—

En raison des mesures prises contre la propagation du virus covid-19, les conditions de production du cahier des charges du label rouge n° LA 05/85 " Viande fraiche et surgelée d'agneau de plus de 13 kg de carcasse, nourri par tétée au pis au moins 60

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