Codes de loi français

Article Annexe III

Connaissances : Remplacer Au XVIIIème siècle, la traite atlantique connaît un grand développement ... par Au XVIIIème siècle, les traites océaniques connaissent un grand développement .

Article L221-32-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 43

actions déposées ; 2° Le titulaire du compte remplit l'une des conditions suivantes : a) Il détient ou a détenu à un moment quelconque depuis la création de la société mentionnée au 1° du présent I, avec son conjoint ou le partenaire lié à lui par un pacte

Article 1

Centre 1 170 513 Champagne-Ardenne 219 594 Corse ― 198 421 Franche-Comté 146 075 Ile-de-France 22 736 172 Languedoc-Roussillon ― 365 973 Limousin ― 67 446 Lorraine 506 277 Midi-Pyrénées 65 156 Nord-Pas-de-Calais

Article Annexe 2

(FROM NORD) 1 798 109 1 609 707 11 291 349 979 292 319 3 131 381 156 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 212 275 0 0 0 0 0 Navires adhérant à l'organisation

Article Annexe 2

(FROM NORD) 1 798 109 1 609 707 11 291 349 979 292 319 2 035 397 156 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest) 212 275 0 0 0 0

Article Annexe 36

Limite de la parcelle 5540 AS 124 jusqu'à la limite nord et est de la parcelle 5540 AP 32. Limites nord et est de la parcelle 5540 AP 32 jusqu'à la rue Decour. Rue Decour jusqu'à la rue Cesbron.

LEGIARTI000036589599

, avenue de la Garenne, 46200 SOUILLAC x x x IFCE, BP 207, Terrefort, 49411 SAUMUR CEDEX x AFASEC, allée de Jardy, BP 70419, 60500 CHANTILLY x CFPPA du Pas-de-Calais, route de Cambrai, 62217 TILLOY-LÈS-MOFFLAINES x x x CFPPA des Pyrénées-Atlantiques

Article Annexe 2

CDI-SIE de Lesparre-Médoc. 3 avril 2009 Loire-Atlantique SIP-SIE d'Ancenis. CDI-SIE d'Ancenis. 1er avril 2009 SIP-SIE de Châteaubriant. CDI-SIE de Châteaubriant. 21 avril 2009 Maine-et-Loire SIP-SIE de Segré.

LEGIARTI000027116568

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements de la Dordogne, des Landes, de Lot-et-Garonne et des Pyrénées-Atlantiques dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région

Article R843-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 85

forfaitaire sont celles du foyer au dernier jour du mois considéré, sous réserve des dispositions des 1° et 2° ci-dessous : 1° Il n'est pas tenu compte pour le calcul de la prime d'activité, de l'ancien conjoint, concubin, ou partenaire lié par un pacte

Article L1541-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 73 > 91

groupement de collectivités territoriales souhaite détenir ; les règles de gouvernance et les modalités de contrôle dont la collectivité ou le groupement de collectivités souhaite disposer sur l'activité de la société définies, le cas échéant, dans un pacte

Article R6152-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 80

congés de formation dans les conditions prévues à l'article R. 6152-49 ; 8° A des autorisations spéciales d'absence dans les cas et conditions ci-après : a) Cinq jours ouvrables pour le mariage du praticien ou lors de la conclusion par celui-ci d'un pacte

Article R6152-914

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 11

-Les praticiens associés ont droit à des autorisations spéciales d'absence dans les cas et conditions ci-après : 1° Cinq jours ouvrables pour le mariage du praticien ou lors de la conclusion par celui-ci d'un pacte civil de solidarité ; 2° Un jour ouvrable

Article 2

professionnels Zone fluviale Zone maritime Bretagne Vilaine du 01.10.2013 au 15.01.2014 Pêche interdite Loire, côtiers vendéens et Sèvre Niortaise Loire - Départements Indre et Loire (37), Loir et Cher (41), Loire Atlantique

LEGIARTI000026210843

Les côtiers charentais, vendéens et de Loire-Atlantique Le ruisseau de Batz-sur-Mer et ses cours d'eau affluents de la source jusqu'à la mer.

LEGIARTI000050672738

BLANCHE BOUYGUES TELECOM/ORANGE/SFR 2021_LOT2_ZN_44_04_Point1 388768 6711900 2021_LOT2_ZN_44_04_S1 1 2021_LOT2_ZN_44_04_Point2 387284 6711660 2021_03_44-03 Pays de la Loire Loire-Atlantique 2021_LOT2_ZN_44_05 CAMPBON FREE MOBILE/ORANGE 2021_LOT2_

Article Annexe I (suite)

Assérac 44 Loire-Atlantique Besné 44 Loire-Atlantique La Chapelle-des-Marais 44 Loire-Atlantique La Chapelle-Heulin 44 Loire-Atlantique Herbignac 44 Loire-Atlantique Mouzillon 44 Loire-Atlantique Nort-sur-Erdre

Article Annexe

Le conseil général du Nord. La maison départementale des personnes handicapées du Nord. Le conseil général du Pas-de-Calais. La maison départementale des personnes handicapées du Pas-de-Calais.

Article Annexe (Total)

à former pour la période 2010-2014 TOTAL SPECIALITES MEDICALES INTERREGIONS et Subdivisions 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014 2014-2015 TOTAL 2010-2014 Ile de France 173 245 249 252 256 1 175 Nord-Est

Article 2

Au Sud et à l'Ouest, par les limites d'emprise Nord de la route nationale n° 4.