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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00736

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mars 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00737

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Zientara-Logeay, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 mars 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00422

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00423

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00424

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00425

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00426

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valleix, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02535

Cassation

30 octobre 2019

30 octobre 2019

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le trente octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BARBÉ

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02240

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 30 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02017

Cassation

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SARL cabinet Briard, avocat de M. I... V..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02018

Cassation

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. P... L..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02020

Cassation

28 octobre 2020

28 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Salomon, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ême ordre, de la connaissance de la procédure suiviec/M. W

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02236

Cassation

2 octobre 2019

2 octobre 2019

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux octobre deux mille dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BARBÉ

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02848

Cassation

8 janvier 2020

8 janvier 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Croizier, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 novembre 2019 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02706

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Soulard, président, Mme Barbé, conseiller rapporteur, M. Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50213

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Mathieu, avocat général, après débats en l'audience publique du 16 décembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00255

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Valat, avocat général, après débats en l'audience publique du 27 janvier 2021 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02633

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Petitprez, avocat général, après débats en l'audience publique du 4 novembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50083

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M. I... S..., et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01794

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Sur le rapport de Mme Barbé, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Moracchini, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 septembre 2020 où étaient présents M.

Source officielle

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