Viroïde avocat (greffes et semences). Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion. Arabis Mosaïc Virus. Enroulement et panachure de la vigne (vecteurs : nématodes). Réunion. Banana Bunchy Top Virus. Feuilles en rosette du bananier.

Article Annexe B

—

.) ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (sur avocat) ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas albilineans (canne à sucre) ; Xanthomonas anoxopodis pv. dieffenbachiae (dépérissement de l'anthurium) ; Xanthomonas campestris pv. mangiferae indicae

LEGIARTI000051499022

—

50267 50267 50267 251735 FR000000000000059 ROQUETTE frères - Site de Vecquemont ROQUETTE Frères SA - site de Vecquemont 30316 23117 21538 17634 17634 110239 FR000000000000060 CRISTAL UNION Etablissement de SAINTE EMILIE

Article Annexe II

—

1961 à 1986 ; DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon, 91119 Clichy : de 1959 à 1970 ; ELM Leblanc/ Société Taittinger/ groupe Bosch, 123-125 rue Diderot, 93700 Drancy : depuis 1972 ; Fives-Cail Babcok/ CNIM, 80, rue Emile-Zola

Article Annexe II (suite)

—

CERNAT (Compagnie d'entretien et réparation navale et thermique), quai Emile-Cormerais, 44800 Saint-Herblain, puis 11, boulevard de Chantenay, 44100 Nantes et 9, rue Saint-Saëns, 44420 Carquefou : de 1969 à 1997.

Article Annexe 1

—

disposent pas d'un système d'ouverture depuis l'intérieur du box ; ― une antenne du greffe avec accès Gide ; ― une salle d'attente famille, avec sanitaires ; ― une salle d'attente pour les personnes détenues ; ― deux bureaux polyvalents (audience, avocats

Article Annexe II

—

Les ateliers de Kergroise- rue Emile-Marcesche, 56100 Lorient, puis 18, avenue de Kergroise, 56100 Lorient : depuis 1967 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

—

Dans le cadre de cette procédure, la personne retenue a la possibilité de présenter ses observations orales ou écrites, y compris par son avocat ou par un mandataire agréé.

Article Annexe

—

Vous pouvez également désigner un professionnel (avocat, notaire, syndic d'immeuble, etc.).

Article ANNEXE

—

Décisions relatives aux avocats : Décret n° 99-1017 du 1er décembre 1999 relatif aux conditions d'accès aux professions judiciaires et juridiques de certains greffiers de tribunal de commerce 1 Dispense partielle de stage pour les greffiers

Article Annexe

—

L'expression « profession libérale » comprend notamment les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducatif ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

judiciaire à la liquidation des entreprises ou sur ses instructions et dirigé, à titre personnel, contre un administrateur judiciaire, un mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises ainsi que contre tout membre des professions judiciaires (avocat

Article Annexe II

—

462 FR000000000000059 ROQUETTE Frères SA - site de Vecquemont ROQUETTE Frères - Site de Vecquemont 48 767 47 920 47 063 46 197 45 322 44 438 43 543 42 646 365 896 FR000000000000060 CRISTAL UNION Sucrerie de Sainte Emilie

Page 63 · 1 253 résultats

← Précédent