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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2306601_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée
Source officielle6ème chambre
DTA_2307378_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée
Source officielle6ème chambre
DTA_2404365_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée
Source officielle6ème chambre
DTA_2404368_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Vu la procédure suivante : I - Par une requête et un mémoire enregistrés, les 17 mai et 20 novembre 2023, sous le n° 2304122, la SAS Sofradim Production, représentée par, Me Mallet, doit être regardée
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc9fcdc6046d47104fde
28 janvier 2026
28 janvier 2026
S.A. [4] ([5]) Sur appel du jugement du C.P.H. de [Localité 7] du 15/10/2021 RG : 19/01303 Infirmation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Catherine MALLET
Source officielle2ème chambre
6864bde7cf476b3ae02584ed
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SELEURL MALET AVOCAT, avocat postulant au barreau de TOULOUSE S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85575
16 février 2001
16 février 2001
(DE NEUFLIZE-SCHLUMBERGER- MALLET-DEMACHY), d'une part, . la C.F.C.M.N.F. (Caisse Fédérale de Crédit Mutuel du Nord de la France), la société anonyme E.I.A.
Source officielle5ème chambre
DTA_2512382_20260119
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Maillet, avocat de M.
Source officielle10ème Chambre
DTA_2500511_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Dufresne ; - et les observations de Me Maillet, représentant M. D.... Considérant ce qui suit : 1. M. C...
Source officielleCour d'Appel
6253cbfbbd3db21cbdd8ec6c
2 mars 2011
2 mars 2011
représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ SA NEUFLIZE VIE représentée par la SCP MALET DEMANDEUR SUR RENVOI APRES CASSATION Monsieur Jack Y... ... 42000 ST ETIENNE représenté par
Source officielle4eme Chambre Section 2
636ca6346c7633dcd15b3af2
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[B] [C] C/ SAS GIRARD AGEDISS CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 02 09 22 à Me Mathurin [L] Me Elisabeth MALET
Source officielle1ère chambre civile B
66162be099851e0008f1e616
9 avril 2024
9 avril 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 3 février 2017, Mme [B], infirmière libérale, a souscrit auprès de la société Citycare un contrat de fourniture portant sur un défibrillateur automatique externe (DAE), sa mallette
Source officielle4e Chambre B
6162678612fe6a3e85a6c843
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af8
27 décembre 2005
27 décembre 2005
27/12/2005 ARRÊT No563 NoRG: 04/05384 CF/EKM Décision déférée du 13 Octobre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3392 Mme BALIAN SARL X... représentée par la SCP MALET C/ CAISSE D'ASSURANCE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02010
13 novembre 2014
13 novembre 2014
X... était effectivement très enflé et très abîmé ; que les autres témoins, Monsieur C..., Madame D... et Madame E..., attestent tous avoir vu l'altercation, les deux protagonistes se disputant la mallette
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310422
12 juillet 2018
12 juillet 2018
(arrêt p.3 et 4) ( ) - s'il existait une manette permettant d'arrêter l'eau courante et de faire arriver à la place l'eau du puits, il n'est pas établi qu'elle ait été utilisée et elle a été condamnée
Source officielleRéférés
69d942e0cdc6046d47cdaf32
10 avril 2026
10 avril 2026
. : 50D AFFAIRE : [A] [N], [D] [N] / [H] [L] COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Mme MALLET, Vice-Présidente GREFFIER : Mme ROQUEFEUIL DEMANDEURS M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915ed
12 novembre 2013
12 novembre 2013
des dispositions des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 OCTOBRE 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques MALLET
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91beb
25 mars 2014
25 mars 2014
SCP RAYNAUD ET ASSOCIES, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES, avocat plaidant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 FEVRIER 2014, en audience publique, Monsieur Jacques MALLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd922fb
21 octobre 2014
21 octobre 2014
dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 09 SEPTEMBRE 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Jacques MALLET
Source officiellePage 63 sur 304