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Prud'h.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-1

69005dfd2481d356bd175397

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

OREN AVOCATS, avocat au barreau de LYON Appelante Mme [U] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Véronique SOULIER, magistrat de la mise en état, assistée de Kamel

Source officielle
CA

Chambre 4-1

69005dfd2481d356bd175434

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Adresse 5] Représentée par Me Albert HAMOUI, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Kamel

Source officielle
CA

Chambre 4-1

651baf5dcbe2fc83182f8a4b

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

ASSEMBLAGE RAYONNAGE MANUTENTION, demeurant [Adresse 1] INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Kamel BENKHIRA, Greffier,

Source officielle
CA

Chambre 4-1

66960d0253a3547449c2410d

Appel

15 juillet 2024

15 juillet 2024

barreau de MARSEILLE APPELANT Monsieur [O] [G], demeurant [Adresse 3] INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Kamel

Source officielle
CC

cr

613726a5cd58014677427576

Cassation

22 mai 2007

22 mai 2007

Kamel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 2006, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs et contrebande

Source officielle
CC

civ3

60794c4e9ba5988459c4539d

Cassation

14 novembre 1990

14 novembre 1990

de la situation des biens, tout acte constitutif d'antichrèse, de servitude, d'usage et d'habitation ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 31 octobre 1988), que l'association La Providence de Mathalin

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000018007011

Admin. suprême

18 juillet 2007

18 juillet 2007

Kamel A, demeurant ..., agissant au nom de son épouse, Mme Imen A, et de son fils Abderahman A ; M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0531DEC000239009

Admin. suprême

31 mai 2010

31 mai 2010

inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 2390/09 by Martin KUSCHMANN against Germany The European Court of Human Rights (Fifth Section), sitting on 31 May 2010 as a Committee composed of:   Karel

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022900815

Admin. suprême

6 octobre 2010

6 octobre 2010

Kamel B, demeurant ... et Mme Nadia A épouse B, demeurant ... ; M. et Mme B demandent au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pourvoir la décision du 2 juin 2009 par laquelle le consul général

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec19

Cassation

28 avril 1982

28 avril 1982

A-T-IL ETE AIDE DANS LES CRIMES CI-DESSUS SPECIFIES AUX DEUX QUESTIONS PRECEDENTES PAR UNE PERSONNE, EN L'OCCURRENCE KAMEL Y... ?

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi référé

670eaca51c3411ff34513e6c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

tribunal de proximité de PANTIN, statuant en référé, assistée de Madame Anne-Sophie SERY, greffière ; DEMANDEUR : Société IMMOBILIERE 3F, SA D’HLM [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Hela KACEM

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68fb978111af6ba0065f3ce4

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

C0211 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2025/001419 du 11/03/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) Intimé : Monsieur [J] [C], représenté par Me Kamel

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008047931

Admin. suprême

4 avril 2001

4 avril 2001

Kamel X..., demeurant chez M. et Mme X..., ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008063155

Admin. suprême

6 octobre 1999

6 octobre 1999

Kamel X... qui demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 96PA01055 du président de la cour administrative d'appel de Paris du 10 septembre 1996 rejetant sa demande d'annulation du jugement

Source officielle
CE

Président de la section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000008222343

Admin. suprême

28 décembre 2005

28 décembre 2005

Kamel A, d'une part, et lui a enjoint de délivrer à l'intéressé une autorisation provisoire de séjour et de réexaminer la situation de ce dernier dans un délai de deux mois, d'autre part ; 2°) de rejeter

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008211591

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

Kamel X... et lui a fait injonction de lui délivrer une autorisation provisoire de séjour et de réexaminer sa situation dans un délai d'un mois à compter de la notification du jugement ; 2°) de rejeter

Source officielle
CA

14e Chambre

61624d60ed30a8f56173822c

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle
CA

14e Chambre

6163122b615c943a65e043e3

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle
CA

14e Chambre

616361cac983b818eb76d253

Appel

3 mai 2011

3 mai 2011

composée de : Monsieur Daniel DUCHEMIN, Président Madame Brigitte PELTIER, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Monsieur Kamel

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0df9c25a97f0381f50fc

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller Greffier lors des débats : Monsieur Kamel BENKHIRA.

Source officielle

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