AVENANT RECTIFICATIF A L'ACCORD DU 25/10/2017 INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE COLLECTIF OBLIGATOIRE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE

Avenant n°1 à l'accord collectif d'harmonisation instituant un régime complémentaire "Incapacité - Invalidité - Décès" au sein de l'UES Action Logement

Avenant à la DUE relative au régime complémentaire de prévoyance incapacité-invalidité-décès catégorie non-cadre du 1er janvier 2014

Avenant à l’Accord collectif d’entreprise sur la mise en place d’un régime complémentaire de remboursement des frais de santé au bénéfice du personnel de la société EGEV

AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 28 JUIN 2006 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE PREVOYANCE DES SALARIES DE LA SOCIETE MOVITEX

l'accord collectif à durée indéterminée instituant un régime complémentaire facultatif aux garanties collectives frais de santé - non affiliés AGIRC

AVENANT N°1 A l’ACCORD COLLECTIF DE GROUPE FORMALISANT DES RÉGIMES COMPLÉMENTAIRES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTÉ DU 27 JANVIER 2025

UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D'ETABLISSEMENT CONCERNANT LE REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SOIN DE SANTE SIGNE LE 16 DECEMBRE 2021

Avenant n°2 à l’accord collectif d’entreprise relatif au régime collectif et obligatoire de « financement du régime complémentaire prévoyance pour l’ensemble des salariés » du 13 novembre 2014

rechercher si un tel allégement ne résultait pas de la possibilité qu'ont les bénéficiaires de réduire les charges liées au financement de leur retraite, fût-ce au titre du choix de souscription d'un régime

UN AVENANT N° 3 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE (Garanties décès – incapacité – invalidité) du 21 décembre 2016

AVENANT N°1 DE REVISION DE L’ACCORD DU 16/11/2015 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE

Avenant de révision à l'accord n°2016-01 relatif à l'augmentation des cotisations en faveur d'un rééquilibrage financier du régime complémentaires frais de soins de santé

ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN RÉGIME COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE POUR LES SALARIES NON-CADRES ET NON ASSIMILÉS CADRES

Avenant n° 104 du 6 mars 2013 à l'avenant n° 84 du 28 avril 2008 relatif au régime complémentaire de frais de soins de santé

Avenant n° 133 du 9 décembre 2019 à l'avenant n° 84 du 28 avril 2008 relatif au régime complémentaire de frais de soins de santé

Avenant n° 1 du 22 juin 2015 à l'accord du 22 juin 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé

Avenant n° 2 du 22 juin 2015 à l'accord du 22 juin 2015 relatif à la mise en place d'un régime complémentaire frais de santé