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15 088 résultats pour « tableau n° 42 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 24
Les conditions d'accès à l'échelon sont déterminées par grade conformément au tableau suivant :
Article Annexe
TABLEAU A : POPULATION DES RÉGIONS LORS DES RECENSEMENTS DE 1990 ET 1999
Article Annexe IV
Classement selon l'efficacité énergétique (Tableaux non reproduits)
Article ANNEXE VI
TABLEAU DE CORRESPONDANCE ENTRE ÉPREUVES OU UNITÉS DE L'ANCIEN ET DU NOUVEAU DIPLÔME
Article ANNEXE V
Article Annexe 4-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 40 > 07
-Modèle de tableau prévu à l'article A. 444-203
Article Annexe 4-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 13
TABLEAU RÉCAPITULATIF DES DONNÉES FINANCIÈRES CONCERNANT UNE ACTIVITÉ SANS PERSONNALITÉ Activité :
Article 14
amphithéâtre 25 € par heure 112 € par heure Travaux dirigés 17 € par heure 73 € par heure Travaux pratiques 6 € par heure 45 € par heure Evaluation pédagogique Correction de travaux écrits (devoirs, copies, notes, etc.) 42
Article 3
Les membres du jury sont choisis, à l'exception des membres mentionnés à l'article 42 de la loi du 26 janvier 1984 susvisée, sur une liste établie chaque année ou mise à jour en tant que de besoin par le centre de gestion organisateur.
Article 13
Article 6
Le temps de travail, sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1 607 heures, est compris entre 32 et 42 heures par semaine de façon à respecter une moyenne hebdomadaire de 38 heures pendant 42 semaines. 2.
Article R351-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 67 > 36
d'une pension d'invalidité définitive de 100 % avec bénéfice des articles L. 125-10 ou L. 133-1 du présent code en raison de blessures de guerre, qui ont obtenu une distinction dans la Légion d'honneur en application des dispositions de l'article R. 42
Article EL 14
Alimentation électrique des installations de sécurité à partir d'une dérivation issue du tableau principal § 1.
Article 37-1
Les candidats admis à l'examen par le jury sont inscrits au tableau annuel d'avancement dans l'ordre de priorité des nominations, établi au vu de leur valeur professionnelle.
Article L145-5-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 48 > 05
assurances sociales de l'ordre des médecins ou de l'ordre des pharmaciens sont compétentes pour statuer sur une plainte déposée à l'encontre d'une société qui exploite un laboratoire de biologie médicale privé lorsque cette société est inscrite au tableau
Article 25-4
L'accès à l'échelon spécial du grade d'attaché hors classe se fait au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, établi après avis de la commission administrative paritaire.
Article 20-1
-Peuvent être nommés au grade de cadre de santé paramédical hors classe, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement, les cadres supérieurs de santé paramédicaux qui, au plus tard le 31 décembre de l'année au titre de laquelle le
Article 18-1
Article 22
Peuvent accéder au choix au grade d'ingénieur de recherche de 1re classe les ingénieurs de recherche qui ont été inscrits par le ministre chargé de la culture, sur proposition du chef de service, sur un tableau d'avancement annuel.
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