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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 22 / Proxi fond
68e949b43ea43407b90fef0d
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[L] Le 6 Octobre 2025 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949ba3ea43407b90ff08a
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[V] MME [U] Le 6 Octobre 2025 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949bb3ea43407b90ff0c5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[H] [Y] Le 6 Octobre 2025 AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant
Source officielleCour d'Appel
6253c8e9bd3db21cbdd86a2a
9 septembre 2003
9 septembre 2003
Jean-Claude X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6629f36edc6faf0009588a07
24 avril 2024
24 avril 2024
En cherchant à comprendre cette situation, nous nous sommes rendus compte que monsieur [B] avait passé une commande au Japon pour la société Jean-Pierre Ollier (manufacturier pour Louis Vuitton) mais qu'il
Source officielleChambre 4-6
62760c00593736057d78a8b4
6 mai 2022
6 mai 2022
SCP BR ASSOCIES C/ [Y] [C] Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 4] SARL LA TUILIERE Copie exécutoire délivrée le : 06.05.2022 à : représentée par Me Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944ab
21 mars 2019
21 mars 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ee
22 août 2019
22 août 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cb7abd3db21cbdd8d9b3
23 mars 2011
23 mars 2011
No 10/01958 AFFAIRE : Jean-Pierre X... C/ S.A.
Source officiellecomm
613724a3cd58014677417248
14 juin 2005
14 juin 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt déféré (Paris, 12 mars 2003), que reprochant à la société Les parfums Jean-Louis
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101000
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Émile Louis A..., Mlle Claude Evelyne A..., M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6034e204cd4ce90cb25cdf9b
9 septembre 2016
9 septembre 2016
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Jean-Louis BERNAUD, président - Chantal THEUREY-PARISOT, conseiller - Marie-Christine DE LA SALLE, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253c8acbd3db21cbdd85ec9
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Jean-Claude, DORE Jacky, B... Louis, C... Michel, D... Marcel, E... Rachel. Jugement du Conseil de Prud'hommes du MANS du 04 Mai 2000. ARRET RENDU LE 18 Décembre 2001 APPELANTE: S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb10
15 mai 2008
15 mai 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Louis BERGEZ, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945cf
13 juin 2019
13 juin 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd9470b
29 août 2019
29 août 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officiellecr
6137264ecd580146774248a9
17 juin 2003
17 juin 2003
de leur activité réelle au point que Jean-Pierre A... déclarait que son personnel travaillant sur le site de la société Exapaq ne connaissait de lui que Ie chèque de salaire en fin de mois, que Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253c89cbd3db21cbdd85c35
7 janvier 2002
7 janvier 2002
Z... de Longuefuye 53170 ST CHARLES LA FORET représenté par la SCP DUFOURGBURG-GUILLOT, avoués à la Cour assisté de Me CONTANT, avocat au barreau d'ANGERS (Aide juridictionnelle 85% du 30/04/2001) INTIMES
Source officielleciv2
613723abcd5801467740cb8b
15 février 2001
15 février 2001
Jean-Louis X..., 2 / Mme Joëlle Y..., épouse X..., demeurant ensemble route d'Orbec, Caorches-Saint-Nicolas, 27300 Bernay, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1998 par la cour d'appel
Source officielleciv1
61372412cd58014677411e87
25 juin 2002
25 juin 2002
Jean-Louis X..., 2 / Mme Emmanuelle, Alice, Marie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1999 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile A
Source officiellePage 64 sur 429