Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F327 Demandeur (s) : SELAS [Adresse 1] Défendeur (s) : NJM JET SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

(MARCELLE), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER DU 30 AVRIL 1969, LA CONDAMNANT POUR BANQUEROUTE SIMPLE, A DEUX ANS D'EMPRISONNEMENT; LA COUR, VU LE MEMOIRE DEPOSE : SUR LE MOYEN UNIQUE

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Fort-de-France, en date du 9 mai 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la Martinique sous l'accusation de meurtre.

au répertoire général : 2024F884 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : LG56 COUVERTURE SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

au répertoire général : 2024F895 Demandeur (s) : SELAS BODELET-[X] [Adresse 1] Défendeur (s) : Monsieur [Z] [Q] [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel MICHAUD Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Monsieur

répertoire général : 2026F340 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : Monsieur [Y] [E] [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

MICHAUD Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Monsieur Michel CAP Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina

d'inscription au répertoire général : 2026F348 Demandeur (s) : Selarl FIDES [Adresse 1] Défendeur (s) : ASRENOV 56 SAS [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

répertoire général : 2025F810 Demandeur (s) : SELAS BODELET - LONG [Adresse 1] Défendeur (s) : BEUREL Services SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

MICHAUD Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Monsieur Michel CAP Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina

répertoire général : 2023F828 Demandeur (s) : SELAS BODELET - [O] [Adresse 1] Défendeur (s) : Monsieur [Y] [C] EI [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

répertoire général : 2023F885 Demandeur (s) : SELAS BODELET - [K] [Adresse 1] Défendeur (s) : SEN HAMDI EURL SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 13 juillet 1994, qui, pour infraction à la réglementation sur l'exercice de la pêche maritime, l'a condamné à une amende

Marcel R.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitaton des établissements Marcel WAYDELICH, société à responsabilité limitée, dont

.., demeurant ..., Les Quatre Vents à Istres (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la Société des avions Marcel

(Eure), 2°) la société Chaussures Marco-Marcel Z... et Cie, en qualité de titulaire des droits attachés par la loi du 11 mars 1957 à la création des modèles "Albatros" et "Geai" (devenues "Amandier"