Le défaut de présentation ou de tenue des registres, du double des factures ou des documents en tenant lieu et des différentes pièces justificatives prévus au III de l'article 277 A. 2. Entraîne l'application d'une amende de 15 € : a.

Article R1142-41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 68 > 01

Code de la santé publique

Lorsque ces informations sont transmises sous pli, elles sont adressées par lettre recommandée avec demande d'avis de réception sous double enveloppe, celle placée à l'intérieur portant la mention " secret médical ".

Article Annexe 13-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de la santé publique

Lorsque le nombre de cabinets réservés aux hommes est supérieur à deux, la moitié des cabinets peut être remplacé par des urinoirs, dont le nombre doit être au minimum égal au double des cabinets supprimés.

Article 55-4

—

Elle peut également limiter le nombre des paires que peut constituer un même joueur. 4° La double mise ou "down for double" : Quel que soit le nombre de points obtenu avec ses deux premières cartes, il peut doubler sa mise.

Article Annexe B

—

DES RÉGIMES OBLIGATOIRES DE BASE ET DU RÉGIME GÉNÉRAL, LES PRÉVISIONS DE RECETTES ET DE DÉPENSES DES ORGANISMES CONCOURANT AU FINANCEMENT DE CES RÉGIMES AINSI QUE L'OBJECTIF NATIONAL DE DÉPENSES D'ASSURANCE MALADIE POUR LES QUATRE ANNÉES À VENIR Hypothèses

Article Annexe VI

—

Gazole-électricité (hybride rechargeable) GL Gazole-électricité (hybride non rechargeable) GH Mélange de gazole et gaz naturel (dual fuel) GF Mélange de gazole et gaz naturel (véhicule dual fuel type 1A) 1A Bicarburation gazole-GPL ou mode double

Article 223 a-II-1/32

—

Les dispositifs de protection contre les surintensités, y compris les courants de démarrage, lorsqu'il en existe, doivent entrer en action lorsque le courant est au moins égal au double du courant à pleine charge du moteur ou du circuit protégé et être

Article ANNEXE I

—

Transmission d'un double des pièces constituant la notification au bureau des affaires immobilières, équipement et travaux. Gestionnaire. Suivi de gestion : 2.1.

Article 1

—

postal indiqué, un dossier constitué des pièces suivantes : 1° Une demande de versement de l'aide. 2° Son nom, son prénom et son adresse. 3° Un relevé d'identité bancaire ou postal au nom de la personne bénéficiaire. 4° Pour le véhicule neuf, un double

Article T 5

—

Un double de cette demande doit être transmis au propriétaire ou concessionnaire. § 2.

Article Annexe III

—

Le nombre de membres suppléants tirés au sort est égal au double du nombre de membres titulaires.

Article 43 a

—

Le branchement électrique doit être conçu de telle manière que les deux paires de feux de croisement ne puissent être allumées à la fois ; Les feux de croisement supplémentaires peuvent être doublés indépendamment des feux de positions supplémentaires

Article 2

—

Ces deux épreuves font l'objet d'une double correction. II. - Epreuves d'admission 1.

Article 228-9.14

—

assurée par au moins une des méthodes suivantes : 7 A bord des navires qui effectuent des voyages dans les zones océaniques A3 et A4, la disponibilité doit être assurée en appliquant une combinaison d'au moins deux méthodes comme l'installation en double

Article 228-2.01

—

Les navires d'une longueur égale ou supérieure à 75 mètres doivent être pourvus, dans toute la mesure du possible, d'un double-fond étanche à l'eau entre la cloison d'abordage et la cloison de coqueron arrière. 8. (Supprimé). 9.

Article ANNEXE II

—

Murs doubles avec lame d'air Épaisseur du mur en cm 20 à 25 25 à 30 30 à 35 supérieure à 35 R en m 2 0,33 0,37 0,43 0,48 A-2.

Article 217-3.08

—

Leurs doubles sont placés dans une boite vitrée pour n'être utilisés qu'en cas d'urgence. 6. L'une des armoires possède un compartiment intérieur muni d'une fermeture à clef indépendante, réservé aux médicaments classés "stupéfiants".

Article 221-II-1/30

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