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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 679 résultats pour « feu rouge »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 14

—

. - H.P.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Croix-Rouge française (C.R.F.) désigné par son directeur général ; - un représentant de la Fédération hospitalière de France (F.H.F.) ; - un représentant de la Fédération des établissements

Article Annexe I

—

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE R Rouge RICHESSE MINIMALE TITRE ALCOOMÉTRIQUE Comité régional Alsace et Est B 235 Gewurztraminer, Pinot gris B 257 Alsace mention selection de grains nobles : B 276 Gewurztraminer, Pinot gris B 306 Alsace

LEGIARTI000034497329

—

Mesnil-en-Thelle, Neuilly-en-Thelle, Andeville, Bornel. 69 Lyon 9e arrondissement (quartier Duchère) Lyon 8e arrondissement (quartiers Mermoz, Santy, Etats-Unis) 74 Cluses, Bonneville, Scionzier, Marnaz 75 Paris 18e (quartiersBarbès, Goutte d'Or, Château Rouge

LEGIARTI000028243631

—

III/6 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.9 Feux à main (pyrotechnie) Règ. III/4 Règ.

Article Annexe I

—

poutres) suite à un sinistre n'entraîne pas la ruine en chaîne de la structure du bâtiment, notamment les cellules de stockage avoisinantes, ni de leurs dispositifs de recoupement, ni l'effondrement de la structure vers l'extérieur de la cellule en feu

Article 55-19

—

Après cette coupe, le croupier place une carte d'arrêt rouge dans le sixain afin de laisser un talon d'au moins un jeu.

Article Annexe 23

—

Rue du Trieu-au-Vin jusqu'au Pont-Rouge. Pont-Rouge sur CD 936 (boulevard de l'Europe), parcelles P 59 et P 60. Chemin de halage en bordure de la Sambre.

Article 226-3.19

—

Ceux-ci sont placés sur un pont extérieur, ou dans un local spécialement réservé à cet effet, largement ventilé, qui doit être séparé des locaux contenant des installations thermiques à feu nu, des moteurs à combustion interne ou des installations électriques

Article 3

—

l'application d'un procédé technique garanti par un organisme officiel ou reconnu par un tel organisme ; c) Les armes et leurs éléments de la catégorie C et du 1° de la catégorie D qui ne comportent aucun poinçon officiel d'épreuve obligatoire pour les armes à feu

Article 69

—

Cette visite est renouvelée à front avant de quitter le chantier pour procéder à la mise à feu. 5.

Article T 15

—

Quel que soit le système de recoupement choisi par le concepteur, cela ne change en rien la stabilité au feu de la structure principale de l'établissement définie dans les articles CO 12, CO 14 et CO 15.

Article R312-88

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 55

Code de la sécurité intérieure

La photographie mentionnée au b du 1° du I de l'article R. 312-85 est conservée jusqu'à la date de fin de validité de la carte européenne d'armes à feu mentionnée à l'article R. 316-7.

Article L133-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 11

Code forestier (nouveau)

Dans l'intérêt de la sécurité des personnes, des biens, des activités économiques et sociales et des milieux naturels, le plan a pour objectifs la diminution du nombre de départs de feux de forêts, de surfaces agricoles et de végétation proches des massifs

Article D641-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 43 > 12

Code de l'énergie

la saveur et toute autre propriété organoleptique ; 2° La viscosité, la pénétrabilité, la ductilité, la tenue au froid, à la chaleur ou à la pression, la tension superficielle et toutes caractéristiques de lubrification ; 3° Le point d'éclair ou de feu

LEGIARTI000041943116

—

de signalisation Les feux de navigation, corps, accessoires et sources lumineuses sont conformes : - aux prescriptions relatives à la couleur et à l'intensité lumineuse des feux, ainsi qu'à l'agrément des fanaux de signalisation lumineux pour la navigation

Article 14

—

. - Pour les stockages situés à l'extérieur, les surfaces au sol de liquide en feu dans une rétention sont inférieures à 400 m² pour les liquides non miscibles à l'eau et à 200 m² pour les liquides miscibles à l'eau.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : Les locaux doivent être équipés en partie haute de dispositifs permettant l'évacuation

Article 230-3.09

—

Les cuves sont construites de façon à résister au feu et revêtues dans ce but d'une peinture intumescente ; il convient de veiller à la bonne conservation de cette peinture dans le temps.

Article Annexe I

—

Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet). 9.2. Bette (poirée ou carde). 10. Brassica oleracea L. 10.1 Chou frisé. 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). 11. Brassica rapa L. 11.1. Chou chinois. 11.2. Navet-légume. 12.

Article Annexe I

—

Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible

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