L'employeur fait grief à l'arrêt de dire qu'il n'a pas exécuté, de manière fautive, les accords d'entreprise des 8 novembre 2010 et 1er juillet 2014, de le condamner à payer au salarié une somme à titre

un véritable contrôle coercitif sur tous les pans de sa vie et que, lorsqu'elle refusait un acte sexuel, il s'employait à l'empêcher de dormir en lui parlant en continu jusque tard dans la nuit de manière

quelle dette le débiteur entendait acquitter ; que le constat de règlements partiels de loyers, effectués tous les mois par des locataires, sur une période donnée, suffit à établir qu'ils avaient, de manière

justice, à sa demande de copie de la décision ayant ordonné la saisie et la remise au vestiaire de son client, incarcéré au centre de détention de Bapaume, d'un livre adressé par un proche et intitulé « manuel

#Manuel Simões Dos Santos pret Eiropas Savienības Intelektuālā īpašuma birojs.#Lieta T-435/04.

Marcel V..., Mme Marie-Louise J... XY..., M. Marcel A..., Mme Simone A..., M.

la minutie avec laquelle elle a noté sur un carnet les éléments essentiels des pièces pénales fait apparaître que ceux-ci devaient nécessairement être communiqués à un tiers qui ne pouvait être que Manuel

Manuel pour M.

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, du 1er février 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 10 000 francs d'amende avec sursis et a prononcé sur les

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES [Z] [C] a été embauchée le 5 juillet 1999 par la SARL SANTONS MARCEL CARBONEL en qualité de vendeuse par contrat verbal.

(décédé), Jean Louis Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé), Jean Pierre Y... ayant droit de Marcel Y... (décédé) Sylvaine Z... A...

Par la présente requête, la société Marcel Conseil demande l’annulation de cette décision.

attaqué (Chambéry, 15 janvier 2002), qu'une assignation en paiement a été délivrée le 7 février 1997 à la société Morphée Exploitation par Mme X..., déclarant agir en qualité de liquidateur de la société Manfil

Sur la demande en dommages et intérêts formée par Marcelle X... veuve Y...

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 28/01/2026 Prorogation examen clôture : CHAUFF MARCEL (SAS) RG 2025 011173 PC 41224013 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28

MICHAUD Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD Juges : Monsieur Michel CAP * Madame Catherine LE POUL Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marina

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : RENOV MARCEL (SAS) RG 2024 009158 PC 41223279 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 29

- TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29/01/2025 Prorogation examen clôture : CHAUFF MARCEL (SAS) RG 2024 009162 PC 41224013 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du