. ― Critères pour les superficies relevant du conseil de bassin viticole Val de Loire-Centre Les variétés éligibles à la replantation sont les suivantes : 1.

LEGIARTI000036885405

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Tableau A : Population des régions Code région Nom de la région Population Population 11 Île-de-France 12 082 144 12 228 726 24 Centre-Val de Loire 2 578 592 2 647 342 27 Bourgogne-Franche-Comté 2 820 940 2

Article 2-1

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(94) : - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la fédération française de handball et le conseil départemental du Val-de-Marne, situé au stade Dominique Duvauchelle, rue Dominique-Duvauchelle, 94000 Créteil ; - du 26 juillet au 11

LEGIARTI000028252330

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capacité économique du canton de Pont-de-Vaux, à partir des ressources propres du territoire, le sport et l'eau Département de l'Allier Association Parc Naturopôle Nutrition Santé Parc naturopôle nutrition santé Communauté de communes Val

LEGIARTI000033841494

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Tableau A : population des régions CODE REGION NOM DE LA REGION POPULATION MUNICIPALE POPULATION TOTALE 11 Ile-de-France 12 027 565 12 179 602 24 Centre-Val de Loire 2 577 435 2 647 698 27 Bourgogne-Franche-Comté

Article Annexe

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79 197 Tarn-et-Garonne 242 812 49 783 Var 1 172 341 240 363 Vaucluse 558 182 114 443 Vienne 436 630 89 522 Vosges 398 376 81 678 Yonne 365 742 74 987 Territoire de Belfort 142 816 29 281 Val-d'Oise

Article 5

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déjeuner, elles sont réputées utilisées conformément à leur objet pour la fraction qui n'excède pas par jour 69,50 euros pour le travailleur salarié ou assimilé en déplacement à Paris et dans les départements des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis, du Val-de-Marne

Article Annexe I

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NOBLES Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel B B 276 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 306 COMITE REGIONAL VAL

Article Annexe III

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Rose of Risor La Rochelle E61811 La Sarcelle d'Oléron Oleron E67236 Rozzy La Rochelle E73133 René Bihen Le Guilvinec 221907 Lutin Marseille 361444 Marche avec Concarneau 791299 Saint Thomas Brest 188375 Aylic Marin Marseille 360182 Val

LEGIARTI000032890657

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facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 770110054 Finess géographiques 770000156 Etablissement CENTRE HOSPITALIER MARC JACQUET MELUN Code comptable 077015 Ville du comptable MELUN VAL

LEGIARTI000041551747

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l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier, les épreuves sportives se composent de quatre épreuves réalisées successivement : -première épreuve : course à pied ; Les clichés et schémas des épreuves sont consultables sur le site de l'Ecole du Val-de-Grâce

LEGIARTI000041887670

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Saint-Zacharie (1), Salernes (2), Seillons-Source-d'Argens (1), Signes (1), Sillans-la-Cascade (1), Solliès-Pont (1), Solliès-Toucas (1), Solliès-Ville (1), Tanneron (1), Taradeau, Tavernes (1), Thoronet (Le), Tourrettes (1), Tourves (2), Trans-en-Provence, Val

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Bar-le-Duc, Val de Briey, Nancy, Verdun. Avignon. Avignon, Carpentras, Privas. Nîmes. Alès, Mende, Nîmes. Blois. Blois. Orléans. Montargis, Orléans. Tours. Tours. Auxerre.

Article 2

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Mobilités ainsi que de celles des collectivités territoriales concernées, soient indiquées les dispositions à prendre en compte afin de permettre le développement d'une offre tarifaire combinant le transport public et le stationnement des véhicules légers

Article Annexe II

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Terrain de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs ; -vente, entretien et réparation de véhicules légers ; Des éléments d'appréciation du périmètre d'activité des catégories recensées dans la présente annexe sont présentés en préambule

Article Annexe 34

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Chemin de Saint-Léger n° 42, puis limite communale. Avenue de Stalingrad, sans numéro, en bordure de la cité du Clos - Saint-Lazare faisant limite communale.

Article Annexe

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Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Ateliers spécialisés dans la fabrication d'outillages pour les entreprises de transformation des matières plastiques et des alliages légers.

Article L122-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 88

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

douze ans ; 6° De passer les contrats d'assurance ; 7° De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ; 8° De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; 9° D'accepter les dons et legs

Article Annexe I à l'art. R434-32 (10)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 66

Code de la sécurité sociale

Insuffisance respiratoire légère : - Dyspnée d'effort, quelques anomalies radiologiques à l'exploration fonctionnelle respiratoire, déficit léger (capacité vitale entre 60 et 70 % de la valeur théorique, indice de Tiffeneau entre 60 et 70 %) 10 à 30

Article L3211-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 34

Code général des collectivités territoriales

n'excédant pas douze ans ; 7° D'accepter les indemnités de sinistre afférentes aux contrats d'assurance ; 8° De créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services de la collectivité ; 9° D'accepter les dons et legs

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