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6 407 résultats pour « certificat de caution »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe I
RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE “ DIRECTION D'UN ACCUEIL COLLECTIF DE MINEURS ”
Article 4
Le programme d'évaluation des connaissances requises pour l'obtention du certificat de compétence figure en annexe II.
Article Annexe III
LES MODALITÉS DE L'EXAMEN ET CONTENU DES ÉPREUVES EN VUE DE LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT DE MEMBRE D'ÉQUIPAGE DE CABINE
Article ANNEXE I
RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE "ENCADRER LES ARTS MARTIAUX MIXTES (MMA)"
L'habilitation pour un type de certificat est valable cinq ans à compter de sa date d'obtention.
Article 2
Le certificat militaire d'encadrement équestre de la gendarmerie est attribué aux sous-officiers de gendarmerie qui :
Le référentiel de certification de ce certificat d'aptitude professionnelle figure en annexe I au présent arrêté.
Article Annexe 411-6.A.6
Certificat de conformité au code IMDG pour une citerne - type 6 (Formulaire non reproduit).
L'examen en vue de l'obtention du certificat d'opérateur des services d'amateur comprend les épreuves suivantes :
Article Annexe 411-6.A.4
Certificat de conformité au code IMDG pour une citerne - type 4 (Formulaire non reproduit).
Ce certificat atteste l'accomplissement régulier du stage visé à l'article 1er du présent arrêté.
Les dossiers de candidature comprennent obligatoirement une copie des certificats, titres et diplômes exigés pour concourir.
Article Annexe 411-6.A.14
Article 1
Il est créé sur le plan national un certificat d’aptitude professionnelle d’émailleur d’art sur métaux.
Article Annexe 411-6.A.8
Certificat de conformité au code IMDG pour une citerne - type 8 (Formulaire non reproduit).
La durée et le coefficient de chacune des épreuves des certificats du diplôme d'études comptables supérieures sont les suivants :
RÉFÉRENTIEL DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU CERTIFICAT COMPLÉMENTAIRE "DÉVELOPPER-ENTREPRENDRE DANS LE CHAMP DE L'ENCADREMENT SPORTIF"
Article Annexe 411-6.A.15
Article Annexe 411-6.A.16
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