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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000048168238
23 juin 2023
23 juin 2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des Employés et Agents de maîtrise non-article 36
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048168235
23 juin 2023
23 juin 2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des Employés et Agents de maîtrise non-article 36
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048168233
23 juin 2023
23 juin 2023
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé des Employés et Agents de maîtrise non-article 36
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046384665
26 novembre 2021
26 novembre 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE OBLIGATOIRE AU SEIN DE GARANCE REVISANT L’ACCORD COLLECTIF DU 16 DECEMBRE 2015
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047598763
20 avril 2023
20 avril 2023
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise relatif du 17 décembre 2020 au régime complémentaire de remboursement des frais de santé des non cadres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049768292
17 avril 2024
17 avril 2024
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 13-12-2019 relatif au régime complémentaire de garanties collectives pour les cadres et les non-cadres
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053405248
9 décembre 2025
9 décembre 2025
AVENANT A L’ACCORD CONCLU LE 17/12/2007 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE DES SALARIES A1 A C6
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041819436
31 décembre 2019
31 décembre 2019
Un avenant N° 2 à l'accord collectif du 15 Novembre 2000 instituant un régime complémentaire de « remboursement de Frais de santé » et « incapacité, invalidité, décès »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051004593
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Avenant n°1 à l’accord collectif du 27 octobre 2020 relatif au régime complémentaire de remboursement « Frais de santé » au sein de l’OPH SILENE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041951072
18 décembre 2019
18 décembre 2019
Avenant n°2 à l'accord collectif d'entreprise du 14/12/2018 ayant institué les regimes complémentaires prevoaynce et frais de santé au sein du SMIA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041951073
18 décembre 2019
18 décembre 2019
avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 14/12/2018 ayant institué les régimes complémentaires de prévoaynce et frais de santé au sein du SMIA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046986371
14 décembre 2022
14 décembre 2022
AVENANT DE REVISION D’UNE PARTIE DE L’ACCORD COLLECTIF DU 22 N0VEMBRE 2019 INSTITUANT UN RÉGIME COMPLÉMENTAIRE DE PREVOYANCE COLLECTIF A CARACTERE OBLIGATOIRE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051273579
3 décembre 2024
3 décembre 2024
Accord d'entreprise relatif au régime complémentaire de prévoyance décès incapacité invalidité et de remboursement des frais de santé pour les exercices 2025 2026 2027
Source officielleACCO
ACCOTEXT000045964873
15 décembre 2021
15 décembre 2021
AVENANT N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 29 NOVEMBRE 2019 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE FRAIS DE SANTE DE L'ENSEMBLE DU PERSONNEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051467163
24 février 2025
24 février 2025
Accord collectif d'entreprise du 24 Février 2025relatif au régime complémentaire de remboursement de frais de santé de l'ensemble du personnel de Novartis Pharma SAS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043275440
23 février 2021
23 février 2021
AVENANT N°3 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 24/03/2016 AYANT INSTITUE LE REGIME COMPLEMENTAIRE DE SANTE AU BENEFICE DE L'ENSEMBE DU PERSONNEL
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053738508
17 février 2026
17 février 2026
Avenant n°12 à l’accord d’entreprise du 18/12/2013 sur le régime complémentaire « frais de santé » (garanties et cotisations au 01/01/2026)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047262237
15 décembre 2022
15 décembre 2022
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A ADHESION OBLIGATOIRE POUR L’ENSEMBLE DU PERSONNEL UES COMPASS GROUP FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000037151357
6 février 2018
6 février 2018
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 30/12/2013 ayant institué le régime complémentaire frais de santé des salariés de l'UES INOVA
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050843891
5 décembre 2024
5 décembre 2024
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 12 DECEMBRE 2017 RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE FRAIS DE SANTE A CARACTERE COLLECTIF ET OBLIGATOIRE
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