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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86655
18 octobre 2002
18 octobre 2002
Par arrêt du 6 novembre 1997 signifié le 25 novembre 1997, la même cour d'appel a condamné cette SCP à garantir Daniel Guillard des condamnations prononcées contre lui à concurrence de la somme de 500
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88be1
21 septembre 2006
21 septembre 2006
X... : 8.000 ç des petits-enfants de Monsieur Daniel X
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88af8
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Daniel X... est due à l'usure liée à l'âge de ce dernier et non à une cause soudaine, violente et extérieure ; que subsidiairement il convient d'ordonner une expertise médicale.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a4ef
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Daniel Y... est due à l'usure liée à l'âge de ce dernier et non à une cause soudaine, violente et extérieure ; que subsidiairement il convient d'ordonner une expertise médicale.
Source officielleCour d'Appel
Commerce, autorisant la reprise des poursuites individuellesc/M. Daniel Y
6253c8ccbd3db21cbdd864d5
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Représentée par Mes MASUREL-THERY, avoués à la Cour Assistée de Me DELFLY, avocat au barreau de LILLE Monsieur Daniel Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101068
24 septembre 2014
24 septembre 2014
que la Cour considère que contrairement à ce que soutiennent Daniel Y... et Michèle Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8dcbd3db21cbdd8675b
7 novembre 2002
7 novembre 2002
Daniel. Jugement du T.A.S.S. ANGERS du 11 Septembre 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c6c
15 juin 2017
15 juin 2017
Le même jour, Daniel Z... interjetait également appel de la décision du juge des libertés et de la détention du 6 juin 2017.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100364
2 avril 2014
2 avril 2014
Daniel Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M. Daniel Y... et le condamne à payer la somme totale de 3 000 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f150
6 février 2012
6 février 2012
Danielle veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c130
15 mai 2008
15 mai 2008
C / Daniel Y...
Source officiellecomm
6079d3e99ba5988459c59bb7
26 mars 2002
26 mars 2002
X... et Mme Y... ont démissionné de la SA En Scène en octobre 1995 et ont constitué la société Daniel X... événements (la société Daniel X...) ; que, se plaignant de la concurrence déloyale que la société
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e1c
10 décembre 2013
10 décembre 2013
G : 13/ 03209 MJustin-Daniel X... C/ Mme Rose Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc63bd3db21cbdd8ff3c
9 novembre 2012
9 novembre 2012
par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894bd
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Madame Danièle Z... réplique qu'elle a fourni la caution et que la demande était de 210.000 euros au dernier état des conclusions.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0606JUD000944110
6 juin 2017
6 juin 2017
Regulation on the Transport by Land of Dangerous Goods 41.
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85658
21 février 2001
21 février 2001
SOCIETE INDUSTRIELLE D'INTERVENTION C/ DANIEL X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e8
18 janvier 2017
18 janvier 2017
Sur les demandes de Mme Danielle Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100187
15 février 2012
15 février 2012
Y..., notaire à Pontoise, les époux X... ont vendu à l'une de leur deux filles, Danièle, un lot dépendant de la copropriété d'un immeuble situé à Taverny ; que, le 25 juillet 1962, les époux X...- Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a0bd3db21cbdd85cda
29 novembre 2001
29 novembre 2001
commerce du 2.8.1999 RG : 97/5769 AU FOND CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section C ARRÊT DU 29 NOVEMBRE 2001 (N , 8 pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Danielle
Source officiellePage 66 sur 1922