Despacho do Tribunal (Sexta Secção) de 21 de Março de 2002. # Gründerzentrum-Betrieb-GmbH contra Land Baden-Württemberg. # Pedido de decisão prejudicial: Amtsgericht Müllheim/Baden - Alemanha. # Processo

Despacho do Tribunal (Primeira Secção) de 6 de Março de 1997.#Roberto Galtieri contra Parlamento Europeu.#Recurso de acórdão do Tribunal de Primeira Instância manifestamente improcedente.

barre de ce Tribunal à l'audience en chambre du conseil du 27/04/2026 ; ATTENDU que La SAS [L] CONSTRUCTION est Inscrit au RCS sous le numéro 898 636 824 RCS [Localité 1] et exerce une activité de Maçonnerie

greffe le 13 avril 2026 concernant : DEVAL BTP chez Lebraud [Localité 1] Immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° B 948 818 752 Activité : Entreprise de Btp : terrassement, assainissement, maçonnerie

architectes français, en qualité d'architecte, à la société Chandeze bâtiment, assurée auprès de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles Rhône-Alpes-Auvergne (la CRAMA), chargée du lot maçonnerie

La société Bessard piscines, chargée de la maçonnerie, avait passé auprès de la société des Entreprises Rudigoz une commande de béton, dont le transport était assuré par la société LMP [J] [U]. 3.

l'Article L 631-1 du Code de Commerce, de La SAS JH BATI83 ; QUE La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 933728099, et exerce une activité de: Maçonnerie

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 23 avril 2026 concernant : [B] [G] [W] [Adresse 1] RCS [Localité 1] 922 736 541 (2023B00017) Activité : Travaux de maçonnerie

Vu l'immatriculation au R.C.S. sous le numéro 915 153 878 de la SARL MS PERE ET FILS 77350 Le Mée-sur-Seine, 2 Rue de la Noue exerçant l'activité de Maçonnerie générale, Démolition, placo, carrelage, gros

A... a été embauchée par la ville de Mâcon en tant qu'adjointe au gestionnaire de la cuisine centrale, M. Y... T..., le 1er septembre 2012.

[P]) a été engagé en qualité d'ouvrier d'exécution maçon par la SARL ATB à compter du 2 septembre 2013 selon contrat à durée indéterminée pour un horaire mensuel de 169 heures.

un manquement à l'obligation de vigilance, d'autre part; que les inspecteurs du recouvrement ont relevé qu'au cours de la période de contrôle, la société avait sous-traité d'importants travaux de maçonnerie

de rénovation, sous la maîtrise d'oeuvre de la société Fontenelle architecture, assurée auprès de la MAF ; que sont intervenus, la société SGB, chargée des travaux de gros oeuvre, ravalement, maçonnerie

criminelle à perpétuité ; qu'interpellé le 13 novembre 2003 et placé en détention provisoire le lendemain dans le cadre d'une autre information suivie contre lui au tribunal de grande instance de Mâcon

collectif d'habitations dénommé le Miroir d'Eau, dont il a assuré lui-même les travaux de gros-oeuvre, et dont la réception est intervenue le 22 mai 1962 avec des réserves concernant des fissurations en maçonnerie

sanitaires et sociales (DRASS) de la région Bourgogne, domicilié ...Hôpital, 21035 Dijon Cedex, en cassation d'un jugement rendu le 14 avril 1994 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon

du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, que Mme Y... a fait construire une maison d'habitation dont l'achèvement était fixé au 7 mai 1993, le marché de maçonnerie

maîtres de l'ouvrage, ont chargé de la construction d'une maison individuelle la société Monlogis, depuis lors en liquidation judiciaire, qui a sous-traité les travaux de fondation, gros oeuvre et maçonnerie