L'établissement n'est pas traversé par des canalisations électriques qui lui sont étrangères, sauf si elles sont placées dans des cheminements techniques protégés tels que visés à l'article MS 53, § 4, avec des parois coupe-feu de degré 1 heure ou EI 60

Article Annexe 30

—

Limite nord de la parcelle située au numéro 60 de la rue Boussekey. Rue Boussekey du numéro 60 au numéro 30 inclus. Allée Paul-Cézanne jusqu'à la rue Antoine-Watteau. Rue Antoine-Watteau jusqu'au numéro 103 exclu.

Article 2

—

Circulaires Les circulaires des candidats tête de liste sont imprimées sur papier blanc ou de couleur dont le grammage est compris entre 60 et 80 grammes au mètre carré.

Article Annexe

—

Agent chargé de la formation illettrisme B 1 De 10 à 30 points 20 Agent chargé de la lutte contre chômage B 1 De 10 à 30 points 20 Agent chargé de l'aide aux chômeurs créateurs d'entreprises B 2 De 10 à 30 points 60

Article Annexe 333-2.A.1

—

Flotteurs et arceaux 130 23 30 23 130 23 6,5 6 10,5 12 130 23 Fond 130 23 110 22 130 23 110 22 6,5 6 (2) 8,5 (2) 10 Tente 65 15 65 15 60

Article D614-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 26 > 98

Code rural (nouveau)

respect des exigences réglementaires en matière de gestion relevant du domaine “ bien-être des animaux ” et du domaine “ santé publique et santé végétale ”, à l'exception du sous-domaine “ santé-productions végétales ” défini au II de l'article D. 614-60

LEGIARTI000049818715

—

Vu les articles L. 221-1 et L. 162-58, R. 162-60 à 75, R. 251-1, et R. 262-1-1 du code de la sécurité sociale ; Vu la loi n° 85-772 du 25 juillet 1985 portant diverses dispositions d'ordre social, notamment son article 44 ; Vu la loi n° 78-17 du 6 janvier

Article 39

—

maîtres de conférences qui ont exercé un mandat, pendant une durée d'au moins trois ans, de président ou de directeur d'établissement public d'enseignement supérieur bénéficient, sur leur demande, d'une bonification d'ancienneté d'une durée égale à 60

Article 34

—

-Lorsque le fonctionnaire est atteint d'une invalidité d'un taux au moins égal à 60 %, le montant de la pension prévue aux articles 36 et 39 ne peut être inférieur à 50 % du traitement visé à l'article 17 et revalorisé dans les conditions prévues à l'article

Article 82

—

. - Sans préjudice du III du présent article, les unités de fusion reconstruites après le 1er janvier 2005 devront respecter les dispositions des titres VI et VII du présent arrêté à l'exception de l'article 45 et à l'exception des unités de fusion de

Article unique

—

dispositions portent sur des matières relevant du domaine de la loi : Décret du 25 septembre 1959 créant un comité interprofessionnel des vins de Gaillac ; Décret du 25 septembre 1959 créant une union interprofessionnelle des vins du Beaujolais ; Décret n° 60

Article L131-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 42 > 60

Code des communes de la Nouvelle-Calédonie

I. - Dans les conditions prévues au II, peut donner lieu à une amende administrative d'un montant maximal de 60 000 francs CFP tout manquement à un arrêté du maire présentant un risque pour la sécurité des personnes et ayant un caractère répétitif ou

Article 200 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 31

Code général des impôts

. – Le crédit d'impôt est égal à 60 % des dépenses mentionnées au I et effectivement supportées, dans la limite par an de dix-sept jours de remplacement pour congé.

Article R950-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 87

Code de commerce

Article R. 123-60 Décret n° 2020-106 du 10 février 2020 Article R. 123-61 à R. 123-67 Décret n° 2007-431 du 27 mars 2007 Article R. 123-68 Décret n° 2007-750 du 9 mai 2007 Article R. 123-69 Décret n° 2023-430 du 2 juin 2023 Articles

Article ANNEXE I

—

ca Somme D6 04 ha 45 a 60 ca Saint-Martin E1 1 Baussenq 00 ha 56 a 92 ca Saint-Martin E1 400 Baussenq 03 ha 42 a 00 ca Somme E1 03 ha 98 a 92 ca Saint-Martin E2 48 Baussenq 00 ha 53a 60 ca Saint-Martin

Article ANNEXE I

—

exprimé par les lettres Is, est donné par la relation suivante : Is = (O(A x S x U)/V) O représente la somme du produit AUSUs pour chacune des parois transparentes ou translucides, verticales ou faisant avec le plan horizontal un angle supérieur à 60

Article ANNEXE I

—

, exprimé par les lettres Is, est donné par la relation suivante : Is = (O(A x S x U)/V) O représente la somme du produit AUSUs pour chacune des parois transparentes ou translucides, verticales ou faisant avec le plan horizontal un angle supérieur à 60

Article 7

—

au titre d'ingénieur diplômé par l'Etat et des jurys de thèses de troisième cycle s'échelonnent ainsi qu'il suit : ACTIVITÉS MONTANTS Correction de copie 3,50 € à 5,60 € par copie Audition des candidats, épreuves orales 30 € à 60

LEGIARTI000049821143

—

neutralisée en application du 2° de l'article 7-1 du Décret n° 2020-425 du 14 avril 2020Mai 20213 729, 8Variation neutralisée en application du 2° de l'article 7-1 du Décret n° 2020-425 du 14 avril 2020Juin 20213 656,5 -73, 3Juillet 20213 596,4 -60

Article 1

—

. - Groupe III : deux cent quatre emplois : - directeur d'un ou plusieurs établissements publics de santé ne figurant pas dans le groupe I ou II, dont le budget, le cas échéant consolidé, est au moins égal ou supérieur à 60 millions d'euros : cent cinquante-deux

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