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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 561 résultats pour « double anesthésie »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe 8-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33
Chaque bulletin est remis au Conseil national contre récépissé ou envoyé par la voie postale sous double enveloppe.
Article Annexe 8-4
Chaque bulletin est envoyé sous double enveloppe : l'enveloppe intérieure, qui contient le bulletin de vote, doit être fermée et ne porter aucune marque distincte ; l'enveloppe extérieure comportant la mention élections porte le nom de l'électeur et contient
Article 1417
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 48
l'article 50-0 ou au 1 de l'article 102 ter, de ceux visés aux articles 81 quater, 81 A, 81 D et 155 B, de ceux perçus par les fonctionnaires des organisations internationales, de ceux exonérés par application d'une convention internationale relative aux doubles
Article R421-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56
Les listes de candidats, présentées par des associations remplissant les conditions prévues à l'article L. 421-9, comportent chacune un nombre de noms égal au double du nombre de sièges à pourvoir.
Article R231-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 84 > 54
Des membres suppléants dont le nombre est égal au double de celui des titulaires, à l'exception du membre visé au 3° (cc) pour lequel il n'y a qu'un suppléant, sont désignés dans les mêmes conditions que les membres titulaires.
Article L1264-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 09
Un double en est transmis dans les cinq jours aux parties intéressées.
Article Annexe
La diversité des sources de droit et leur caractère évolutif La diversité s'entend notamment au travers de la double acception de la notion de sources : autorités créatrices des normes et types d'actes pris par ces autorités.
Article Annexe I
Anesthésie-réanimation 11.1.
Si la section partielle de la queue est pratiquée plus de sept jours après la naissance, une anesthésie complétée par une analgésie prolongée doit être réalisée par un vétérinaire. 9.
LEGIARTI000044225868
Le présent Accord ne s’étend pas aux privilèges accordés par une des Parties contractantes à tout Etat tiers, en vertu d’une convention de prévention de double imposition fiscale ou de toute autre convention en matière d’impôts. 1.
Article Rapport
La mesure proposée présente ainsi un double intérêt : Social, puisque la centralisation dans un seul service, de l'assurance accident, maladie, invalidité permettra à ce service de lutter beaucoup plus efficacement que ne le permet le régime actuel contre
Article Annexe II
Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesure ne dépasse le double de la valeur limite prescrite.
Article 12
direction, le ou les membres non révoqués ou non démissionnaires ou, à défaut, un administrateur provisoire spécialement désigné à cet effet et agréé par le ministre de l'intérieur, signe les documents qui doivent, en temps normal, être revêtus de la double
Article Annexe VII
Le patient ne doit pas prendre de dose double pour compenser la dose manquée.
Article 221-II-1/07-1
Ce plan vertical doit être orienté de manière à ce que la distance transversale moyenne jusqu'au bordé extérieur ait une valeur maximale, sans toutefois dépasser le double de la distance la plus faible entre le plan et le bordé.
Article 1
Gravelot à double collier. Collier. Scolopacidés. Actitis macularia. Guignette américaine. Batmar. Calidris canutus Bécasseau maubèche Calidris alba. Bécasseau sanderling. Gros maringouin blanc.
Article 22
A l'exception du point 22-9 du présent arrêté, les dispositions du présent article ne s'appliquent pas : - aux stockages visés à l'article 19 du présent arrêté ; - aux réservoirs à double paroi visés à l'article 25 du présent arrêté.
LEGIARTI000049821532
. ― Evaluation Les maisons de l'emploi font l'objet d'une double évaluation chaque année : IX. ― Auto-évaluation Pour apprécier la valeur ajoutée de son action et améliorer le management de projet, la maison de l'emploi peut procéder à une démarche permanente
Article L114-17-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 78
Le montant de la pénalité est doublé en cas de récidive dans un délai fixé par voie réglementaire.
Article Annexe XIII
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 20
. - Contrôle complémentaire de premier niveau En dehors de toute hypothèse d'anomalie, l'organisme de contrôle procède à un double contrôle de premier niveau des caractéristiques chiffrées de certaines manifestations choisies par échantillonnage aléatoire
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