-Il ne peut obtenir un nouveau permis de conduire avant l'expiration d'un délai de six mois à compter de la date de remise de son permis au préfet et sous réserve d'être reconnu apte après un examen ou une analyse médical, clinique, biologique et psychotechnique

Article R1321-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 07

Code de la santé publique

Sans préjudice du programme d'analyses de la qualité de l'eau prévu aux articles R. 1321-15, R. 1321-15-1 et R. 1321-16 et des analyses complémentaires prévues aux articles R. 1321-17 et R. 1321-18, la personne responsable de la production ou de la distribution

Article R731-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 16 > 52

Code de la sécurité intérieure

. - Le plan intercommunal de sauvegarde comprend : 1° Une mise en commun de l'analyse des risques identifiés et du recensement des enjeux de chaque commune membre ainsi qu'une analyse des risques pouvant survenir simultanément à l'échelle intercommunale

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

estimées et de données réelles, sur le total des encours gérés par l'entité et, le cas échéant, sur le total des encours du produit financier concerné ; d) Lorsqu'un échéancier est fixé, la date d'entrée en vigueur des engagements ; e) Lorsqu'une analyse

Article Annexe

—

Il (elle) analyse quotidiennement les coûts et le chiffre d'affaires, ajuste les prévisions, rectifie le budget et élabore le budget prévisionnel.

Article 2

—

conditions qui ont donné lieu à la délivrance d'un certificat de type, d'un certificat de type supplémentaire, d'un certificat d'équipement ou d'un agrément d'organisme chargé de la conception ou de la production des produits, pièces et équipements ; - analyse

Article R222-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 20 > 39

Code de l'environnement

-Le rapport du schéma régional présente et analyse, dans la région, et en tant que de besoin dans des parties de son territoire, la situation et les politiques dans les domaines du climat, de l'air et de l'énergie et les perspectives de leur évolution

Article 371 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

A partir de la clôture du deuxième exercice suivant celui de l'adhésion et dans les délais prévus au premier alinéa du présent 1°, le centre fournit à ses adhérents une analyse comparative des bilans et des comptes de résultat de l'entreprise.

Article Annexes

—

LICENCE ET MAÎTRISE DE MATHÉMATIQUES Contenus de la licence et de la maîtrise Une au moins des disciplines suivantes : probabilités, statistique, analyse numérique, optimisation, logique, méthodes informatiques, systèmes dynamiques, mécanique, physique

Article Annexe IIa

—

C4-3.1 Participer à la régulation des consommations des denrées et des boissons X C4-3.2 Améliorer la productivité X C4-3.3 Contribuer à la maîtrise des frais généraux liés à l'activité X C4-3.4 Calculer et analyser

Article Annexe IIa

—

continue tout au long de la vie X X C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel X X C3-2 Optimiser les formances de l'équipe C3-2.1 Évaluer son travail et/ ou celui de son équipe X X C3-2.2 Analyser

Article ANNEXE I

—

; - il procède à des échanges dans le cadre de réseaux d'acteurs ; - il analyse l'impact des politiques publiques sur l'activité de l'organisation ; - il formalise des diagnostics stratégiques pour les élus de l'organisation ; - il partage les analyses

Article 1

—

la France, compte tenu des évolutions prévisibles de la société et de l'environnement européen et international ; 2° Conduit des études stratégiques permettant d'éclairer l'action du Gouvernement et la préparation des réformes, notamment par une analyse

Article 23

—

Vérification du taux de schistification : Sur les surfaces neutralisées par schistification, le taux de schistification doit être vérifié périodiquement par analyse d'échantillons dans les conditions définies ci-après : -les voies à échantillonner sont

Article 2

—

A ce titre, il est chargé : -d'améliorer, harmoniser et coordonner les concepts opérationnels ; -de collecter, centraliser, exploiter, analyser, synthétiser et diffuser le renseignement relatif aux menaces à la sécurité nucléaire, en lien avec les services

Article 2

—

de l'économie la position de l'Etat actionnaire en ce qui concerne la stratégie des entreprises et organismes figurant sur la liste annexée au présent décret, dans le respect des attributions des autres administrations intéressées.A ce titre, elle analyse

Article Annexe II

—

. - Description de réalisations professionnelles (trois réalisations maximum) COMPÉTENCES ASSOCIÉES INTITULÉ DE LA RÉALISATION PROFESSIONNELLE ANALYSE DE LA RÉALISATION PROFESSIONNELLE

Article 1

—

. - Epreuves orales d'admission Epreuve n° 1 (préparation : 30 minutes ; durée : 30 minutes ; coefficient 5) : Analyse d'un cas professionnel, suivie de réponses à des questions et d'une conversation avec le jury permettant d'évaluer l'aptitude du candidat

Article Annexe II

—

Pour chaque activité, le candidat rédigera un écrit de quinze pages maximum présentant sa mise en œuvre et précisant son rôle et ses interventions, en produisant une analyse distanciée de l'action, étayée par un cadre théorique.

Article 221-20

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 27

Code pénal

trouvait en état d'ivresse manifeste, était sous l'empire d'un état alcoolique au sens du code de la route ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues au même code destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ; 3° Il résulte d'une analyse

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