Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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8 817 résultats pour « recherche par une expertise en écriture »
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EXTRAIT
Article 2
) D'assurer la formation initiale et continue pluridisciplinaire des cadres des entreprises et des administrations dans le domaine des sciences de la décision et des organisations publiques et privées dans leur environnement ; b) De développer la recherche
Article 2
Pour l'exercice de ses attributions, le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a autorité sur la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, sur la direction générale de la recherche et de l'innovation
Article 2
Les organisations syndicales déclarées aptes à désigner des représentants au comité technique paritaire spécial institué auprès de chaque directeur interrégional de l'Institut national de recherches archéologiques préventives ainsi que le nombre de sièges
Article R1127-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 49
Le directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé peut notifier par lettre motivée au promoteur ses objections à la mise en œuvre de la recherche.
Article 251-1
; - d'assistance aux personnes et d'aide aux victimes ; - de prévention de la criminalité et de la délinquance et de protection des biens ; - d'élaboration des modalités du partenariat de sécurité et de participation à leur mise en oeuvre ; - de recherche
LEGIARTI000027791761
RUBRIQUES COMPOSANT LE DOSSIER DE RECONNAISSANCE Examens professionnalisés réservés d'accès aux corps d'ingénieurs et de personnels techniques de la recherche de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Article L592-28-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 20
Ce conseil est consulté sur la stratégie scientifique de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ainsi que sur toute autre question relative à la recherche en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection.
Article R1235-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 84
Les autorisations peuvent être modifiées, suspendues ou retirées en tout ou partie par le ministre chargé de la recherche, en cas de non-respect des dispositions du présent chapitre.
Article R1235-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 42 > 53
La demande d'autorisation est adressée, accompagnée d'un dossier, au ministre chargé de la recherche, en quatre exemplaires, sous pli recommandé avec demande d'avis de réception ou déposée contre récépissé.
Article 1
La direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques comprend :
Article 6-1
L'Université de Montpellier comprend les pôles de recherche suivants :
Article 16
Les structures de recherche de Nantes Université peuvent être :
Article 1
Les directeurs d'études et les maîtres de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales régis par le présent décret sont chargés : 1° D'une mission de recherche, fondamentale et appliquée, dans le domaine des sciences sociales qui inclut
Article 17
La durée de l'épreuve technique est fixée à trois heures pour le recrutement des ingénieurs de recherche et des ingénieurs d'études, à deux heures pour le recrutement des assistants ingénieurs, à une heure et trente minutes pour le recrutement des techniciens
Article Annexe 2
- en vue de l'obtention d'un doctorat (1) d'une habilitation à diriger les recherches (1) : .................... - dont la soutenance est envisagée pour le : ....................
Article 14
Les ingénieurs de recherche sont nommés par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.
Article 1
Pour les agents mentionnés à l'article 1er du décret du 21 octobre 2003 susvisé, le taux moyen de la prime de soutien aux activités de la recherche susceptible d'être attribuée est fixé, pour chaque catégorie, par application de pourcentages définis au
Article 25
La commission interrégionale de biologie médicale comprend : 1° Quatre enseignants de la spécialité appartenant aux unités d'enseignement et de recherche de médecine de l'interrégion ; 2° Quatre enseignants de la spécialité appartenant aux unités d'enseignement
Article R*80 CB-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 49 > 37
La composition du collège est fixée par arrêté du ministre chargé de la recherche. Il comprend quatre membres de la direction générale pour la recherche et l'innovation.
Article R545-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 17
Chaque commission interrégionale de la recherche archéologique se réunit au moins deux fois par an.
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