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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 716 résultats pour « simple allegation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
On vérifiera donc leur acquisition en évitant tout contrôle simplement mécanique de leur mémorisation.
Article 55-20
Le joueur ne dispose que d'une seule main et ne peut pas miser sur des emplacements vacants. 1° Jeu simple et bonus “ Trips ” Pour commencer la partie, le joueur place des mises d'un montant équivalent sur les cases Ante et Blind.
Article 105
Elle a pour objet d'offrir à ces utilisateurs un parcours d'appel simple, garantissant le respect de la confidentialité des échanges traduits ou transcrits.
Article Annexe 11
Le concours comporte les épreuves suivantes : Epreuves écrites. 1° Dictée (10 lignes niveau du certificat d'études primaires) (durée : une demi-heure ; coefficient 1) ; 2° Deux problèmes d'arithmétique ou de géométrie, questions simples
Article B
Ex 44.03 Bois bruts écorcés, desaubiérés ou simplement équarris. Ex 44.04 Echalas fendus, pieux, piquets en bois, écorcés. Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés, déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm.
Article 3
Rédaction, à partir d'un dossier, d'une note ayant pour objet de vérifier la capacité du candidat à analyser un cas pratique et son aptitude à proposer des solutions cohérentes, simples et efficaces. Le dossier ne peut excéder 30 pages.
Article 219-06
Un dispositif simple doit permettre sa connexion à la deuxième antenne. La mise en place des éléments de raccordement doit être vérifiée périodiquement.
Article 3.2
rapport de dilution nécessaire ; d'une manière générale, lorsque les eaux de rinçage ne sont pas recyclées et que des techniques classiques sont mises en oeuvre pour assurer le rinçage des pièces présentant des entraînements moyens, une cuve de rinçage simple
Article Annexe C
Une chaîne en simple définition nécessite généralement un débit descendant compris entre 2Mb/s et 4Mb/s et une chaîne en haute définition un débit descendant compris entre 5Mb/s et 8Mb/s. "
surveille et régule les paramètres de fabrication et le circuit de matières en fonction de consignes précises, sur des équipements qui peuvent être automatiques et informatisés ; -procède à des échantillonnages et à des mesures et analyses chimiques simples
Article R114-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 10
Copie en est envoyée le même jour par lettre simple.
Article L721-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 73
L'acquéreur atteste de cette remise soit dans l'acte contenant la promesse de vente par sa simple signature lorsqu'il s'agit d'un acte authentique soit, lorsque l'acte est établi sous seing privé, dans un document qu'il signe et qu'il date de sa main.
Article R441-13
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30
La commission délibère à la majorité simple. Elle siège valablement, à première convocation, si la moitié de ses membres sont présents, et à seconde convocation, si un tiers des membres sont présents.
Article ANNEXE I a
assiste sans assumer personnellement la responsabilité des activités menées en équipe. 2 Connaissances et savoir-faire partiels : le titulaire du diplôme participe sous contrôle ponctuel en étant partiellement responsable de l'exécution de tâches simples
Article R287-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 49 > 47
APPLICABLES DANS LEUR RÉDACTION Au titre Ier R. 211-2 à R. 211-8 Résultant du décret n° 2013-1113 relatif aux dispositions des livres Ier, II, IV et V de la partie réglementaire du code de la sécurité intérieure (Décrets en Conseil d'Etat et décrets simples
Article 18
Décomposition d'une fraction rationnelle en éléments simples. Corps de rupture d'un polynôme irréductible. Corps de décomposition d'un polynôme. Extension algébrique. Éléments algébriques sur un corps. Corps finis. Corps Q des nombres rationnels.
Article Annexe IIIb
CORRESPONDANCE ENTRE LES SAVOIRS DE LA SPÉCIALITÉ AVIATION MODULE 1 - MATHÉMATIQUES B3 Traité au savoir n°... 1.1 Arithmétique 2 2de §1.1, §2.1, §2.4, §3.2 1.2 Algèbre a) Évaluation d'expressions algébriques simples, addition
Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
. - Simple diminution du calibre de la narine ou de la fosse nasale 2 - Formation de croûtes, rhino-pharyngite 4 - Sténose totale avec retentissement tubo-tympanique ou sinusien, sans sinusite suppurée 6 à 10 Sténose bilatérale. - Diminution de la perméabilité
Article Annexe 2
L'étude se limite aux cas simples. Toutes les difficultés techniques sont écartées (sous-produits, encours, produits résiduels, etc.).
Article 19
Avoir été soumis au cours de la période de quarantaine susvisée avec résultats favorables aux examens suivants : a) A l'égard de la tuberculose, à une intradermotuberculination simple ou comparative ; b) A l'égard de la brucellose, à une épreuve
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