X... a, en exécution d'un contrat passé le 25 mars 1982 avec la société française de production (SFP), réalisé une série d'émissions télévisées coproduites par la SFP et la chaîne de télévision Antenne

d'un arrêt rendu le 23 mars 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit : 1°/ de la société Etablissements Bilh, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Chaîne

d'aménagement d'un secteur, ainsi que les délibérations du 6 décembre 1991 autorisant le président du syndicat à signer des marchés avec les entreprises OTVD et TNEE relatifs à la réalisation d'une chaîne

Chun qui s'étaient opposés à la demande de M.

ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté MYU CHUN [Adresse 2] RCS B 818627515 (2016B00527) représentée par Me Paly TAMEGA, avocat au Barreau de Paris, d'autre part, LE TRIBUNAL, Après en avoir délibéré en chambre

décret du 17 août 2021 portant sur la reconnaissance réciproque et l’échange des permis de conduire entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de la République populaire de Chine

justifiée par la présentation de l'étude qui correspond à celle annoncée et dont le paiement est établi ; - l'annulation du rejet des dépenses déclarées pour l'opération de promotion relative à la Chine

A... rappelant la nécessité d'effectuer des vidéos de revendication et d'assurer la sécurisation des communications qui étaient relayées par un tiers sur une chaîne Télégram ; qu'il ressort des déclarations

notamment appelé Véronique X... à 1 heure 33 et 1 heure 42 (cf cote D 435) ; que l'on ne discerne en conséquence aucun élément objectif qui permette, au plan de la complicité, de ne pas remonter la chaine

PRIMINTER suivant contrat de travail en date du 19 mars 1999 afin d'occuper les fonctions de directeur général de la société SHUNDE PLASTIC PRO en CHINE à compter du 1er juin 1999 moyennant le paiement

à l'exécution de sa mission en Chine au sein de la société S.

parlementaire-Assemblée Nationale et La Chaîne parlementaire-Sénat , dites sociétés LCP, diffusaient sur leur antenne, le 17 octobre 2006, la première de trois émissions consacrées aux débats entre

de lui barrer le passage ; qu'il parvenait à ses fins dans le tunnel de Rimplas, après plusieurs chocs au terme d'une course de quarante kilomètres ; qu'il descendait de voiture, tenant à la main la chaîne

retiré à la société France Télévisions les autorisations d'usage des ressources radioélectriques qui lui avaient été accordées pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de la chaîne

Le jour de l'accident, le crochet (ou pince) s'est accroché au banc PRS et la chaîne s'est trouvée en tension.

aux droits de laquelle vient la SELARL CHIN.

B) Sur la vente des diffusions du Film sur une chaîne hertzienne française : 50% (cinquante pour cent) des recettes brutes encaissées par [J] FILMS pour la vente de la première et deuxième diffusion du

Au cours de l’année 2018, Madame [C] a pris connaissance de manière fortuite de la diffusion sur la chaîne YOUTUBE “CHANTE COMPTINES” et sur la chaîne YOUTUBE “COMPTINES ET CHANSONS” du compte @COMPTINES