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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2418635_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lamlih, - et, les observations de M. A. Le préfet de la Seine-Saint-Denis n'était pas présent ni représenté.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410155_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties n’étaient pas présentes ni représentées.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410424_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties n’étaient pas présentes ni représentées.
Source officielle11ème chambre
DTA_2410554_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Marias, premier conseiller, Mme Lamlih, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2026.
Source officielle12ème chambre
DTA_2412610_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Lamlih, - et les observations de Me Boudjelti représentant Mme C... épouse B..., présente.
Source officielle8ème chambre
DTA_2412640_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre
DTA_2412705_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème chambre
DTA_2414360_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lamlih. Les parties n'étaient pas présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2407740_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Lamoot0
Source officiellecr
61372569cd5801467741d81e
25 janvier 1996
25 janvier 1996
défaut de motif, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Alain Meunier coupable d'abus de confiance au préjudice de l'AFUL des ..., de l'AFUL des Sablières et des affulistes Laroche
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163151ce03efc4516bd2e03
4 novembre 2010
4 novembre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 04 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61638752947dd77ae6de0435
17 février 2011
17 février 2011
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 17 FÉVRIER 2011 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) MUTUALITÉ SOCIALE
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61639b95a876d6c869757c47
18 novembre 2010
18 novembre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 18 NOVEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) PRUD'HOMMES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163ba3b8e414054bb412235
15 avril 2010
15 avril 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- PP ARRÊT DU : 15 AVRIL 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) BAUX RURAUX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163db4421096bcc7de7d2fe
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Benoît FRIZON DE LAMOTTE, pésident) PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/02985 JL M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b15c
15 novembre 2007
15 novembre 2007
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile, Le 15 Novembre 2007 Par Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE
Source officielle11ème Chambre M
69d02e06cdc6046d4707d334
2 avril 2026
2 avril 2026
DB3Q-W-B7H-PECC JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [D] [Z] épouse [U] C/ [M] [U] Pièces délivrées CCC+CCCFE en LRAR le à [D] [Z] [M] [X] [Adresse 1] CCC à Me Marie-noëlle ADAM Me Alexandra LAMOTHE
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Michel Xc/Monsieur Arnaud Y
6253cbbbbd3db21cbdd8e1ae
28 septembre 2010
28 septembre 2010
Avoués Associés à la Cour, et assisté de Maître Eric MARTY-ETCHEVERRY, Avocat au barreau de TOULOUSE, INTIMÉS : 1o/ Monsieur Arnaud Y..., né le 26 Octobre 1964 à LILLE (59), demeurant ... 33190 LAMOTHE
Source officielle2ème Chambre
690c2c4f1f8a20b910e7e719
25 juillet 2025
25 juillet 2025
QUINQUIS de la SELARL JURISPOL,avocat au barreau de PAPEETE DEFENDEUR - - Monsieur [K] [F] de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL - PRESIDENT : Christine LAMOTHE
Source officielle2ème Chambre
690c2cff1f8a20b910e7f264
25 juillet 2025
25 juillet 2025
novembre 2009 Inconnu, demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Sophie DUBAU de la SELARL VAIANA TANG & SOPHIE DUBAU, avocat au barreau de PAPEETE COMPOSITION DU TRIBUNAL - PRESIDENT : Christine LAMOTHE
Source officiellePage 68 sur 215