oeuvre de procédures d'urgence appropriées aux accidents ou incidents éventuels pouvant porter atteinte à la sécurité pendant le transport de marchandises dangereuses ou pendant les opérations de chargement ou de déchargement ; - le recours à des analyses

Article Annexe II ter

—

l'informatique embarquée et sur l'optimisation de la consommation de carburant - le chargement, le respect des consignes de sécurité et la bonne utilisation du véhicule pour assurer la sécurité et le confort des passagers - application pratique et analyse

LEGIARTI000030161768

—

Analyser des échantillons d'eaux ou de boues Prélever des échantillons d'eaux ou de boues. 2. Conduire différents procédés de traitement d'eaux et de boues Conduire une installation d'épuration d'eaux usées par des procédés physico-chimiques. 3.

LEGIARTI000028929624

—

Vendre des équipements personnalisés et des produits d'optique-lunetterie de détail Analyser la prescription médicale et l'historique visuel du client. Conduire des entretiens de vente en optique-lunetterie.

Article A821-91

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 61

Code de commerce

Lors de la prise de connaissance de l'entité et de son environnement, le commissaire aux comptes : ― analyse la nature et l'étendue de la mission que l'entité a confiée à l'expert-comptable ; ― apprécie dans quelle mesure il pourra s'appuyer sur les travaux

Article Annexe VI

—

et les documents nécessaires pour la mise en place de ce plan et les preuves de sa mise en application : - tenue du registre d'entrées et de sorties des animaux et des hausses de mortalité ; - bonnes pratiques sanitaires en élevage aquacole ; - analyse

Article D614-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 47

Code rural (nouveau)

La sélection de l'échantillon de demandes à contrôler sur place est réalisée sur la base d'une analyse de risque, à l'exception d'une part aléatoire qui représente 20 % à 25 % de l'échantillon.

LEGIARTI000027744838

—

. ― Description d'une réalisation professionnelle Intitulé de la réalisation professionnelle : ANALYSE DE LA RÉALISATION PROFESSIONNELLE et des compétences mises en œuvre dans ce cadre IV. ― Motivations V. ―

Article 14

—

place du médecin généraliste au sein du système de santé ; - de se familiariser avec la démarche clinique en médecine générale, la sémiologie des stades précoces des maladies et des maladies prévalentes en ambulatoire : entretien avec le patient, analyse

Article D5442-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 37 > 14

Code des transports

Sont notamment consignés les données et faits suivants, avec mention de la date et de l'heure : 1° Toute analyse de risques complémentaire effectuée par l'équipe de protection du navire ; 2° Toute mesure de sûreté prise par l'équipe de protection du

Article L229-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 61 > 38

Code de l'environnement

mesures complémentaires fixées en application des articles L. 181-12, L. 181-14 et L. 512-5, cette autorisation fixe : a) Les exigences concernant la composition du flux de dioxyde de carbone et la procédure d'acceptation de ce flux comportant une analyse

Article R222-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

cartographique, une quantification des émissions provenant de ces sources ou catégories de sources d'émission, des renseignements sur la pollution en provenance d'autres zones ou d'autres régions, l'évolution constatée de toutes ces émissions ; 5° Une analyse

Article L682-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 17

Code rural (nouveau)

L'observatoire analyse les données nécessaires à l'exercice de ses missions.

Article L5311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 26 > 91

Code de la santé publique

substances entrant dans leur composition ainsi qu'aux méthodes et moyens de fabrication, de conditionnement, de conservation de transport et de contrôle qui leur sont appliqués ; elle exécute le contrôle de qualité des examens de biologie médicale et des analyses

Article R2151-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 45

Code de la santé publique

de conservation ; 4° Le nombre d'embryons faisant l'objet d'une recherche ; 5° Le cas échéant, le nombre, la désignation et les caractéristiques des lignées de cellules souches embryonnaires obtenues au cours de la recherche ; 6° Les résultats des analyses

Article R6113-46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 84 > 39

Code de la santé publique

A la demande du président du conseil d'administration ou du directeur général, il peut réaliser toute étude et analyse dans les domaines relevant du champ de compétence de l'agence. II.

Article Annexe II-16-2 (art. A212-217)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 15 > 46

Code du sport

. - repérage de la cavité ; b) Dans le domaine de la mise en œuvre de la séance : - prévision du timing ; Le franchissement des obstacles techniques par le groupe : - analyse et équipement rapide des obstacles ; c) Dans le domaine de la conduite de la

Article L1214-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 78 > 51

Code des transports

Le plan de mobilité employeur évalue l'offre de transport existante et projetée, analyse les déplacements entre le domicile et le travail et les déplacements professionnels, comprend un programme d'actions adapté à la situation de l'établissement, un

Article Annexe Ib

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Utiliser un vocabulaire spécifique adapté en fonction de la nature de l'image analysée. Rechercher les informations et comprendre l'influence du contexte de l'œuvre.

Article Annexe Ib

—

C21 Analyser les données collectées, les relevés et mesures effectués C22 Analyser les risques liés à l'activité du travail C23 Apprécier les incidences du chantier ou de l'activité sur l'environnement C24 Analyser les dysfonctionnements

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