A... reproche encore à l'arrêt de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'heures supplémentaires au motif que les feuilles d'activité mensuelle faisaient mention d'heures supplémentaires effectuées

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

(SCPP) ainsi que les sociétés de télévision qui les diffusent (Canal +, Métropole télévision M 6) font valoir que l'autorisation donnée lors de l'enregistrement sous la forme de la signature de la feuille

B... « en faisant intentionnellement figurer sur la feuille de paie un nombre d'heures de travail inférieur à celui réellement effectué » ; que pour déclarer la prévention établie concernant M.

Fnac Direct par téléchargement ; qu'elle prétend pallier l'absence de preuve de l'adhésion à ses statuts des autres 58 artistes-interprètes au nom desquels elle prétend agir par la production des feuilles

Nokia France par téléchargement ; qu'elle prétend pallier l'absence de preuve de l'adhésion à ses statuts des autres 45 artistes-interprètes au nom desquels elle prétend agir par la production des feuilles

de présence des intéressés aux enregistrements concernés ; qu'elle soutient en effet que « la signature de la feuille de présence [...] matérialise le mandat spécial que l'artiste-interprète entend donner

X..., était tenu sous la forme d'un agenda journalier retraçant seulement les recettes sur des feuilles volantes comportant des blancs, des ratures et des surcharges ; qu'en raison de ces graves erreurs

L'ARRET, QUI N'A PAS PRECISE L'OBJET DES CONCESSIONS DES PARTIES, QUI N'A PAS FAIT ETAT DE L'ACCEPTATION DES OFFRES DE L'EMPLOYEUR PAR LE SALARIE ET QUI SE FONDE SUR UN RECU OU IL N'EST NULLEMENT QUESTION

PROLONGE N'ETANT PAS DISCUTEE, LES JUGES DU FOND ONT ESTIME QU'AU MOMENT DU RENOUVELLEMENT DE LA DISPENSE, POUR DETERMINER SI LA THERAPEUTIQUE SUIVIE ETAIT OU NON PARTICULIEREMENT COUTEUSE, LA SEULE QUESTION

[S] [Z] sur les feuilles de route. En revanche, si M.

S’agissant donc de la question de la fréquence des visites, le contrat prévoyait une visite quotidienne, hors jour férié, samedi et dimanche.

Devant la cour, le syndicat des copropriétaires produisant cette feuille de présence, la nullité de l'assemblée générale ne saurait être prononcée du chef de son absence.

Ce décompte ne fait, finalement, que reprendre les feuilles d'heures établies mois par mois par chaque salarié et transmises à l'entreprise, ceci année après année.

des tensions entre le syndic et le conseil syndical alors en place, celui-ci a envisagé un changement de syndic, ce qui a conduit ce dernier a privilégier des copropriétaires plus coopératifs ; la feuille

les personnes placées dans une situation similaire à la leur (l’article 97 § 1 b de la loi n o 46/2008) et elles ont présenté des avis favorables d’indemnisation pour ces montants, accompagnés de feuilles