Des contrôles périodiques et occasionnels. 5. 3. Du contrôle du commissaire aux comptes choisi par le professionnel sur le fondement de l'article 58, alinéa 2, du décret n° 85-1389 du 27 décembre 1985 modifié. 5. 4. De l'inspection.

Article 217 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 31

Code général des impôts

L'engagement est pris dans l'acte constatant la transmission ou, à défaut, dans un acte sous seing privé ayant date certaine, établi à cette occasion.

Article Annexe I

—

Visites occasionnelles : - à la demande du salarié. - à l'initiative du médecin du travail. - suite à absences répétées. - urgence(s). 5.3. Total des examens cliniques. 5.4.

Article Annexe 3

—

Les mouvements de roulis du bateau égaux ou supérieurs à 10° à une vitesse de giration égale ou supérieure à 4 °/s ne doivent pas occasionner des erreurs de mesure dépassant les tolérances limites stipulées. 2.

Article Annexe 4 (suite)

—

RC5 En cas de remorquage occasionnel, quelle est la vitesse maximale autorisée ? RC6 En général, un véhicule tracteur en solo est-il soumis aux mêmes limitations de vitesse que s'il est attelé ?

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

2°) La date à laquelle les titres cédés cessent d'être détenus par une entreprise liée à l'entreprise cédante, à l'exception du cas où la société dont les titres ont été cédés a été absorbée par une autre entreprise liée ou qui le devient à cette occasion

Article Annexe

—

Le comédien peut également être engagé par des employeurs dits occasionnels, c'est-à-dire des employeurs dont l'activité principale n'est pas le spectacle vivant et qui relèvent alors du champ du Guso (cafés, hôtels, restaurants, bibliothèques, particuliers

Article ANNEXE

—

contrats qui peuvent être à durée indéterminée ; 3° Pour exercer des fonctions correspondant à un besoin saisonnier, par des contrats d'une durée maximale de six mois au cours d'une année ; 4° Pour exercer des fonctions correspondant à un besoin occasionnel

Article Annexe Ib (suite)

—

X * Principes de base de sécurité physique et d'économie d'effort pour limiter les risques liés à la manutention occasionnelle de charges (formation PRAP). X * Habilitation électrique.

Article 35

—

Le stickman préposé aux dés est chargé d'en vérifier le bon état en tant que de besoin en cours de partie, de les passer aux joueurs et est seul habilité à faire les différentes annonces nécessitées par le déroulement du jeu.

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'indemnité comprend l'entretien courant comme les denrées alimentaires, les produits d'entretien et d'hygiène (à l'exception des produits d'hygiène à usage unique), de l'électricité, du chauffage, des frais de transports de proximité ayant un caractère occasionnel

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Le contrôle qualité : contrôles périodiques, contrôles occasionnels, inspections. Les démarches internes mises en place par les cabinets et les réseaux et le contrôle de qualité au sein du cabinet. IX.

LEGIARTI000048164216

—

Article 158 nonies 6 mois Statut de destinataires enregistrés à titre occasionnel. Article 158 nonies 6 mois Statut d'expéditeur enregistré.

Article II

—

réguliers : personnel non navigant. 62. 1ZA 1, 80 Transports aériens réguliers et non réguliers : personnel navigant. 62. 1ZB 1, 70 Chargement, déchargement ou manutention de marchandises dans les ports maritimes (personnel mensualisé ou occasionnel

Article Annexe IV

—

Le jury pourra éventuellement demander à avoir communication de tous les documents tels que sujets proposés lors de chaque situation d'évaluation et les prestations réalisées par le candidat à cette occasion.

Article Annexe I

—

du C.E.P précisent différentes hypothèses pour : - donner une estimation de la branche voisine de 11 000 entreprises - évaluer à 606 000 le nombre de salariés pour 92 000 équivalents temps plein (ces chiffres ne tiennent pas compte de l'emploi occasionnel

Article Annexe 13

—

De plus, les partenaires conventionnels s'accordent sur la nécessité de prendre en charge certains soins consécutifs à ce bilan parodontal au profit des patients concernés par une pathologie parodontale détectée à cette occasion.

Article Annexe 1

—

concernant la tenue de l'assemblée générale annuelle Les parties conviennent que l'assemblée générale annuelle sera tenue pour une durée de ... heures à l'intérieur d'une plage horaire allant de ... heures à ... heures, par : -le syndic ; -un ou plusieurs préposé

Article TABLEAU C

—

Fournisseur de vivres et fourrages dans un gîte d'étape 25 Fournisseur de bois et de lumière aux troupes dans les garnisons 25 Magasin de plusieurs espèces de marchandises (Tenant un), lorsqu'il occupe habituellement au moins vingt-cinq personnes préposées

Article Annexe I-6 art R131-3 et R132-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 42 > 52

Code du sport

autorise à délivrer des licences ; 5° Des organismes qui, sans avoir pour objet la pratique d'une ou plusieurs disciplines de la fédération, contribuent au développement d'une ou plusieurs de celles-ci ; 6° Des sociétés sportives ; 7° Tout membre, préposé

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