Cette compensation consiste à répondre à ses besoins, qu'il s'agisse de l'accueil de la petite enfance, de la scolarité, de l'enseignement, de l'éducation, de l'insertion professionnelle, des aménagements du domicile ou du cadre de travail nécessaires

Article D153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 07 > 88

Code forestier (nouveau)

forêts, le ministère chargé de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et l'Office national des forêts ; 14° Multiplication végétative en vrac : technique qui permet d'augmenter le nombre de plants produits à partir d'une petite

Article Annexe I

—

Petits matériels, Matériels de service, Le matériel de service est adapté aux préparations, La propreté du matériel de dressage est irréprochable, C 3.4 Participer à la distribution.

Article Annexe II

—

dimethylpyrimidin-2-yl) aniline. 10 (p') Agrumes, pêches (y compris les nectarines et les hybrides similaires), mûres, framboises, laitues. 5 (p') Fruits à pépins, raisins de cuve et raisins de table, fraises (à l'exclusion de fraises des bois), autres petits

Article 1

—

Bullecourt, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Cagnicourt, Calais, Calonne-Ricouart, Calonne-sur-la-Lys, Camblain-Châtelain, Cambligneul, Camblain-L'Abbé, Cambrin, Camiers, Campagne-lès-Hesdin, Campagne-lès-Wardrecques, Campigneulles-lès-Petites

Article Annexe II

—

ENTRETENIR C5 1 Effectuer les opérations courantes d'entretien et de remise en état du petit matériel. 2 Assurer la maintenance de routine (EN 13306 : avril 2001) des équipements de fabrication et de contrôle, du

Article Tableau (Suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Petit-Avre Sur tout son cours. idem. Luce Jusqu'à 1,000 mètres en remontant au-dessus de son embouchure. idem. Somme De la Neuville-lès-Bray à son embouchure dans la mer. Au pont Rémy. Affluents.

Article Annexe I

—

légumineuses séchées Iprodione. 3-(3,5-dichlorophényl)-N isopropyl 2,4-dioxoimidazolidine-1-carboxamide. 15 (p') Fraises (à l'exclusion des fraises des bois). 10 (p') Raisins de table, raisins de cuve, fruits de ronce (autres que sauvages), autres petits

Article Annexes III et IV

—

Ces espèces se retrouvent en Méditerranée, dans les zones côtières et estuariennes où elles se nourrissent de larves de poissons et de petits crustacés.

Article Français (suite)

—

.: Une petite histoire de guerre (traduit de l'américain) Chraibi, D.: La Civilisation ma mère Cormier, R.: Quand les cloches ne sonnent plus (traduit de l'américain) David, F. : Une petite flamme dans la nuit Dayre, V. : C'est la vie Lili Desarthe, A

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

Cette durée minimale est réduite à trois ans pour les petites et moyennes entreprises, au sens de l'annexe I au règlement (UE) n° 651/2014 de la Commission du 17 juin 2014 précité ; 6° Elles exploitent les investissements éligibles dans le cadre d'une

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME Commune de Petit-Caux (1) (Assigny, Auquemesnil, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Biville-sur-Mer- Bracquemont, Derchigny, Glicourt, Gouchaupre, Greny, Guilmécourt, Intraville, Penly, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Quentin-au-Bosc

Article Annexe 3

—

Les petites et moyennes entreprises ne peuvent bénéficier des intensités maximales d'aides majorées lorsque l'aide porte sur un projet d'investissement dont les coûts éligibles sont supérieurs à 50 millions d'euros.

Article Annexe 226-4.A.1

—

Elle ne s'applique aux matériaux utilisés pour assurer la flottabilité en cas d'avarie ou l'insubmersibilité des petites unités que dans la mesure où le ministre chargé de la marine marchande l'estime justifié. 2.2.

Article Annexe

—

Dans les petites structures et les PME/ PMI, ses missions peuvent couvrir l'ensemble des phases de l'exploitation et de la production informatique. Il (elle) présente un profil polyvalent et s'appuie, s'il y a lieu, sur des prestataires.

Article PS 4

—

Sont autorisées dans le cadre du fonctionnement normal des parcs de stationnement, sans mesure de sécurité additionnelle, les activités annexes listées ci-après : - aires de lavage de véhicules ; - aires de montage et de réparation de petits équipements

Article Annexe V

—

extérieure de l'accessoire de sécurité et les vérifications et essais de fonctionnement peuvent n'être réalisés que lors de l'inspection périodique de l'équipement sous pression nucléaire dont la périodicité de l'inspection périodique est la plus petite

Article D120-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 02 > 71

Code de la consommation

conditionnement à la vue du consommateur ou par l'intermédiaire d'un distributeur automatique de liquide, conformément à l'article 7 de l'arrêté du 13 juillet 2012 relatif aux conditions de production et de mise sur le marché de lait cru de bovinés, de petits

Article L137-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 93

Code de la propriété intellectuelle

sein de l'Union européenne et à la condition qu'il ait un chiffre d'affaires annuel inférieur à dix millions d'euros calculés conformément à la recommandation 2003/361/ CE de la Commission européenne du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

Article L230-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 87

Code rural (nouveau)

l'utilisation est subordonnée au respect de règles destinées à favoriser la qualité des produits ou la préservation de l'environnement ; 3° bis Ou issus du commerce équitable défini à l'article 60 de la loi n° 2005-882 du 2 août 2005 en faveur des petites

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