Il porte une attention particulière aux quartiers prioritaires de la politique de la ville, aux zones de montagne et aux zones France ruralités revitalisation ainsi qu’à toute autre zone caractérisée, au moment du diagnostic territorial partagé, par une

Article D251-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 69 > 65

Code de l'énergie

transformation, selon les conditions définies par arrêté du ministre de l'écologie, de véhicule à motorisation thermique en motorisation qui utilise l'électricité comme source partielle d'énergie et dont l'autonomie équivalente en mode tout électrique en ville

Article Annexe 5

—

JEAN PPN 26 788028 BL SAINT NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC EN CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Annexe 5

—

SAINT-JEAN PPN 26 788028 BL SAINT-NICOLAS 27 899838 BL SACRÉ-CŒUR DE JÉSUS 28 899848 BL CARPE DIEM III 29 899837 BL SANCTA MARIA 30 899828 BL L'ARC-EN-CIEL 1 31 644544 BL JEAN-PIERRE ET CÉDRIC 32 912362 BL GLOIRE À MARIE III 33 899835 BL PASCAL

Article Cahier des charges

—

La fonction alimentaire du châtaignier : Tant que nous aurons des châtaignes, nous aurons du pain , écrivait Pascal Paoli en 1758.

Article TABLEAU V

—

Emploi administratif du niveau de la catégorie B ou C. 174 5 1er août 1990 d° d° d° 10 1er août 1991 d° d° + 26 10 1er août 1992 d° d° + 45 au titre de la politique de la ville 10 1er

Article Annexe

—

519 434 Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail 111 123 561 146 203 Ministre du travail, de la solidarité Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail 155 441 917 373 231 Idem VILLE

Article ANNEXE

—

Landres-et-Saint-Georges (08246) ; Landrichamps (08247) ; Launois-sur-Vence (08248) ; Laval-Morency (08249) ; Le Châtelet-sur-Sormonne (08110) ; Le Fréty (08182) ; Le Mont-Dieu (08300) ; Lépron-les-Vallées (08251) ; Les Ayvelles (08040) ; Les Deux-Villes

Article 244 quater X

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 41

Code général des impôts

de réhabilitation des logements satisfaisant aux conditions fixées au 1, achevés depuis plus de vingt ans et situés dans les quartiers mentionnés au II de l'article 9-1 de la loi n° 2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville

Article Annexe 1

—

Bologne ; 52063 Bourg-Sainte-Marie ; 52074 Breuvannes-en-Bassigny ; 52079 Brousseval ; 52093 Chalindrey ; 52095 Chalvraines ; 52101 Champigneulles-en-Bassigny ; 52109 Charmes-en-l'Angle ; 52118 Chatonrupt-Sommermont ; 52121 Chaumont ; 52122 Chaumont-la-Ville

LEGIARTI000051471596

—

Colligis-Crandelain (02205) ; Colonfay (02206) ; Concevreux (02208) ; Condé-en-Brie (02209) ; Condé-sur-Aisne (02210) ; Condé-sur-Suippe (02211) ; Connigis (02213) ; Corbeny (02215) ; Coucy-le-Château-Auffrique (02217) ; Coucy-lès-Eppes (02218) ; Coucy-la-Ville

Article Annexe (suite)

—

La HAS a été saisie, au début de l'année 2007, afin de parachever ses travaux relatifs à la liste complémentaire des actes qui pourraient relever d'une prise en charge en cabinet de ville par un masseur-kinésithérapeute libéral.

Article Annexe

—

la trésorerie principale de Dijon centre hospitalier universitaire. 022020 Chef de poste de la trésorerie principale de Saint-Brieuc banlieue. 022025 Chef de poste de la trésorerie principale de Dinan ville

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

un quartier ou une commune, soit à la demande de la collectivité territoriale dans le cadre d'une action ou d'une opération d'aménagement ou de la mise en oeuvre des objectifs de renouvellement urbain et de mixité sociale prévus dans les contrats de ville

LEGIARTI000023410288

—

404 713 196 Accès et retour à l'emploi 102 478 474 123 426 428 270 Ministre du travail, Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi 103 1 238 847 946 978 284 926 Idem VILLE

Article 44 quindecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code général des impôts

au sens de la grille communale de densité établie par l'Institut national de la statistique et des études économiques, et moins de 50 % de la population de ses communes rurales réside dans une commune rurale appartenant à une aire d'attraction d'une ville

Article 1518 A quinquies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 62

Code général des impôts

Pour la Ville de Paris, le coefficient de neutralisation applicable pour l'établissement de la taxe foncière sur les propriétés bâties est égal au coefficient de neutralisation appliqué en 2018 pour la commune de Paris. 2.

Article L313-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 20

Code de la construction et de l'habitation

programme national de requalification des quartiers anciens dégradés ainsi qu'au soutien à l'amélioration du parc privé ; f) A la participation à des actions de formation, d'information ou de réflexion dans le domaine du logement et de la politique de la ville

Article 1384 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 58 > 94

Code général des impôts

Pour l'application des dispositions qui précèdent, la Ville de Paris est substituée de plein droit, à compter du 1er janvier 2019, à la commune de Paris.

Article 1

—

II Responsable du développement marketing et commercial interorganisationnel. 312 p 5 ans ASSOCIATION LYONNAISE POUR LA FORMATION II Concepteur en communication visuelle. 320 v 5 ans EPSAA VILLE DE PARIS. - ECOLE PROFESSIONNELLE SUPERIEURE

Page 69 · 1 614 résultats

← Précédent Suivant →