CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
55 078 résultats pour « article 23 comprend »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le service de l'énergie opérationnelle comprend :
Article 3
Le corps des attachés économiques comprend :
Cette commission consultative paritaire comprend :
La commission des comptes de la santé comprend :
Article 5
La Commission nationale d'homologation comprend :
Article 11
Le canton n° 10 (Levroux) comprend :
Le canton n° 2 (Bouxwiller) comprend :
Article 15
Le comité d'orientations stratégiques comprend :
I. ― Le jury du concours comprend :.
Article 17
La direction des affaires financières comprend :
Le canton n° 4 (Buzançais) comprend :
Article 14
Le canton n° 13 (Reichshoffen) comprend :
Article 21
Le canton n° 20 (Pornic) comprend :
I. ― Le jury du concours comprend :
Article 7
La direction de la transformation numérique comprend :
Article 5.1
La direction des mobilités routières comprend :
Article 6
La direction des affaires juridiques comprend :
Article 22
Le canton n° 21 (Tiercé) comprend :
Article 20
I. ― Le conseil de discipline comprend :
Article R3413-32
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 84 > 00
Le personnel du musée de l'Armée comprend :
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