Sont assimilés à l'enfant mentionné au premier alinéa les enfants énumérés au II de l'article L. 18 que l'intéressé a élevés dans les conditions prévues au III dudit article.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 81

Décret n°66-678 du 14 septembre 1966 fixant la nomenclature des emplois réservés dans les communes.

spécial : - : : aucune connaissance : : : : particulière mais : : : : permettant de vérifier : : : : la résistance

Article ANNEXE II

—

En licence de technologie mécanique, au moins 300 heures d'enseignement portent sur les matières suivantes : - mécanique générale, élasticité et résistance des matériaux, mécanique des fluides ; - technologie de conception ; - productique et automatique

Article Annexe II

—

Résistance et surface d'une voie de circulation au sol. Une voie de circulation au sol pour hélicoptères revêtue est capable de supporter les charges statiques et les charges liées au roulage des hélicoptères auxquels elle est destinée.

Article Annexe III

—

Classification des constructions Pour l'application des limites de vitesses particulaires, les constructions sont classées en trois catégories suivant leur niveau de résistance : 3.

Article 229-VI.05

—

doivent être prises lors du chargement et du transport des engins de transport à bord des navires rouliers, notamment en ce qui concerne les dispositifs d'assujettissement à bord de tels navires et sur les engins de transport, et en ce qui concerne la résistance

Article 1

—

fournir une analyse du fonctionnement urbanistique et de la perception architecturale du bâti existant ainsi que de permettre une meilleure prise en compte des attentes des patients et des utilisateurs ; -de procéder à une analyse technique sur la résistance

Article 228-2.09

—

Les surbaux des manches à air doivent avoir une résistance égale à celle de la structure adjacente et doivent pouvoir être fermés de façon étanche aux intempéries au moyen de dispositifs fixés à demeure sur les manches à air ou sur la structure adjacente

Article Annexe

—

En atelier, la confection des décors s'effectue sur table, le travail requiert une résistance à la station debout.

Article 4

—

Nîmes Cedex 9 Haute-Garonne Place Saint-Etienne 31038 Toulouse Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 Auch Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 Bordeaux Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance

Article 227-3.01

—

Le matériau de ces manches de ventilation a des propriétés mécaniques et de résistance au feu au moins égales à celle du matériau de la coque.

Article 3

—

PERIGUEUX Cedex Haute-Garonne Place Saint-Etienne 31038 TOULOUSE Cedex Gers Place du Préfet-Erignac, BP 322 32007 AUCH Cedex Gironde Esplanade Charles-de-Gaulle 33077 BORDEAUX Cedex Hérault 34, place des Martyrs-de-la-Résistance

Article Annexe 2

—

La charge maximale portée par un essieu appartenant à un groupe d'essieux est imposée par la fatigue des chaussées et par la résistance des ouvrages d'art.

Article Annexe

—

Intégrer les produits de métallerie et de menuiserie métallique à fortes résistances thermiques dans le cadre du développement durable. 2. Réaliser les plans d'exécution d'ouvrages de métallerie.

Article L511-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 71 > 06

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

que d'une personne ayant succombé à des maladies contractées au cours de soins donnés aux malades et blessés de l'armée en temps de guerre ; 4° D'une personne décédée en combattant pour la libération de la France ou en accomplissant des actes de résistance

Article L351-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 98

Code de la sécurité sociale

permanente au moins égale à un taux fixé par décret admis à demander la liquidation de leur pension de retraite dans les conditions prévues à l'article L. 351-1-5 ; 3° Les anciens déportés ou internés titulaires de la carte de déporté ou interné de la Résistance

Article Annexe R

—

Explorations fonctionnelles en oto-rhino- laryngologie ; - Pathologie de l'oreille ; - Pathologie rhino-sinusienne ; - Pathologie du larynx et des voies aéro-digestives ; - Audio-phonologie ; - Cancers des voies aéro-digestives ; - Pathologie ORL de l'enfant

Article 2

—

46°49'34" N 56°09'26" W Loxodromie Saint-Pierre SP06 Ilot nord des Canailles 46°47'59" N 56°07'43" W Loxodromie Saint-Pierre SP07 Est de l'îlot Noir 46°47'39" N 56°07'08" W Loxodromie Saint-Pierre SP08 Ilot l'Enfant

Article 94

—

délégation de l'autorité parentale en faveur du titulaire de la pension ou de son conjoint ; d) Les enfants placés sous la tutelle du titulaire de la pension ou de son conjoint lorsque la tutelle s'accompagne de la garde effective et permanente de l'enfant

Article 22

—

Elle est suspendue si l'enfant cesse d'être dans l'impossibilité de gagner sa vie.

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