Lorsque l'appareil propulsif principal et les machines associées, y compris les sources principales d'alimentation en énergie électrique, sont équipés à des degrés divers de dispositifs de commande automatiques ou à distance et sont surveillés en permanence

Article 214-3.06

—

Il doit être vérifié que la charge d'épreuve peut être tenue immobilisée en cas de défaillance de la source d'énergie alimentant les treuils. 3.7. Les anneaux de levage ou pitons sont soudés d'une façon occasionnelle ou permanente.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

Depuis sa source sur la territoire de la commune de Saint-Michel-sur-Ternoise jusqu'à son confluent avec la Canche, sur les communes de Hesdin et de Huby-Saint-Leu.

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

—

Puissance installée : Description de la source principale ; Description de la source secours ; Description de la source sauvegarde ; Emplacement des groupes électrogènes et des batteries. 2.

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

Les oculaires appropriés à des sources de rayonnement du même genre sont classés dans l'ordre croissant de leurs numéros d'échelon de protection, et le fabricant présente, en particulier dans sa notice d'information, les courbes de transmission permettant

Article 325-29

—

La description explique la nature générale et les sources du conflit d’intérêts, ainsi que les risques encourus par le client en conséquence des conflits d’intérêts et les mesures prises pour atténuer ces risques, suffisamment en détail pour permettre

Article Annexe 4

—

mg/L Valeur inférieure à 0,2 mg/L Valeur inférieure à 0,1 mg/L Seuil inférieur à 3 DT1 - - - x Dosage des éléments minéraux par spectrométrie d'absorption atomique avec flamme (AASF), ou spectrométrie d'émission atomique utilisant une source

Article Annexe ART. 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 38

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

Les ouvrages sont proportionnés au volume des matières solides ou liquides à recevoir et établis de manière à assurer la bonne évacuation de ces effluents sans qu'ils puissent contaminer les sources, nappes souterraines ou superficielles, puits et citernes

Article 12

—

personne responsable de l'apposition des étiquettes ou sa marque d'identification ; c) La méthode de récolte (récolte directe ou culture) ; d) L'année du scellage, indiquée par la mention " scellée en... " (année) ; e) La région d'origine ; f) La zone source

Article Annexe

—

tension, réglementation, normalisation, schémas ; - principes d'élaboration et de mise en oeuvre des équipements relatifs aux systèmes électriques d'éclairage et de force motrice : -sécurité dans l'emploi des courants et prévention des accidents, - sources

LEGIARTI000036942888

—

Règle relative à la journalisation - les serveurs applicatifs supportant les activités d'importance vitale ; Les événements enregistrés par le système de journalisation sont horodatés au moyen de sources de temps synchronisées.

Article 3

—

modification, ancien NIR, ancien nom de famille, anciens prénoms, ancienne date de naissance) ; - du bénéficiaire des honoraires : profession ou qualité, nom, prénom, SIREN, NIC, raison sociale, adresse, code taux réduit ou dispense de retenue à la source

LEGIARTI000036942896

—

Règle relative à la journalisation : -les serveurs applicatifs supportant les activités d'importance vitale ; Les événements enregistrés par le système de journalisation sont horodatés au moyen de sources de temps synchronisées.

Article T 6

—

site de la manifestation ; - d'informer, en temps utile, l'administration des difficultés rencontrées dans l'application du présent règlement ; - de tenir à la disposition des secours, le cas échéant, les informations relatives à l'implantation des sources

Article Annexe I

—

538 36 322 461 Impôts sur les transactions 3 239 592 862 27 147 788 Taxe sur les activités d'assurances 307 826 177 2 579 583 Taxe additionnelle 46 965 820 393 574 Taxe sur les produits nets bancaires 501 126 280 4 199 438 Retenues à la source

Article Annexe III

—

Description de l'installation : a) Description des principales activités et productions des parties de l'établissement qui sont importantes du point de vue de la sécurité, des sources de risque d'accidents majeurs et des conditions dans lesquelles cet

Article Annexe I

—

Article R237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

Code rural (nouveau)

des locaux mal éclairés, mal aérés ou ventilés, malaisés à nettoyer ou à désinfecter, mal aménagés, ou à une température inadaptée, ou dans des conditions créant un risque d'insalubrité, ou dans des locaux mal protégés contre les souillures ou toute source

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Code de la construction et de l'habitation

la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages et intervenant dans les conditions prévues par le chapitre V du titre II ; 10° Energie renouvelable : toute énergie produite à partir des sources

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 94

Code des douanes

thérapie cellulaire et aux échantillons biologiques mentionnés aux articles L. 1235-1, L. 1243-1, L. 2141-11-1, L. 1245-5 et L. 1245-5-1 dudit code ; 12° Aux cellules souches embryonnaires humaines mentionnées à l'article L. 2151-8 du même code ; 13° Aux sources

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