C..., propriétaires de la parcelle contigüe, en reconnaissance d'une servitude de passage pour cause d'enclave, puis mis en cause les consorts K..., D... et O..., propriétaires d'autres parcelles voisines

et d'habitation sur une maison appartenant à Mme R..., sa fille, l'a assignée pour la voir condamner à effectuer des travaux de reprise de désordres dus à des infiltrations provenant de l'immeuble voisin

Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Aix en Provence, 20 mars 1990), que Mme X... a installé, sur une voie publique, devant l'entrée de son garage, une grille enjambant un caniveau ; que son voisin

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 17 novembre 1994), qu'un incendie a pris naissance dans l'appartement de Mme Van Den Eynde, occasionnant des dégats à des locaux voisins

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les premier et deuxième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 20 avril 1993), que les consorts Le Goff ont assigné leurs voisins

selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 17 octobre 1995), que les époux Y..., propriétaires d'un terrain, ont entrepris des travaux de rénovation d'un appentis construit en limite séparative du fonds voisin

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 20 décembre 1995), que des locaux, propriété des consorts A..., ont été le siège d'un incendie, qui a endommagé le bâtiment voisin

: Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Nancy, 15 février 2001) que Mme X... a, le 16 octobre 1997, assigné la SARL Etablissements Pultier (la société) afin de faire cesser les troubles de voisinage

Y... une propriété voisine de celle acquise le 27 février 1997 par M. C... ; que dans l'acte est mentionnée une servitude conventionnelle d'arrosage au profit du fonds de M.

[B], propriétaire d'un lot dans un lotissement, reprochant à M. et Mme [E], propriétaires d'un lot voisin, d'avoir, courant 2008, construit en limite de propriété un abri à usage d'appentis et de local

laquelle vient la société Cheval TP, en indemnisation du préjudice né de nuisances sonores provenant d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers aux titres de la responsabilité pour trouble de voisinage

[X] [B] et Mme [Z] [A] (les consorts [J]) sont propriétaires de leur maison d’habitation sise 7 ter rue de Mérigny à 54170 SAULXURES LES VANNES, l’immeuble étant voisin d’un bâtiment à usage de grange

O..., l'arrêt relève que les câbles électriques de l'étage sont encastrés dans un coffrage disposé sous le plafond du couloir commun, sauf au niveau du lot voisin du studio de M.

J... à une adresse que l'huissier de justice indique avoir vérifiée en questionnant le voisinage. 6.

[B] [E] a trébuché et est tombé au travers de la lucarne du garage de son voisin, M. [V], heurtant dans sa chute le véhicule de ce dernier qui y était stationné.

La première est grevée d'une servitude de passage conventionnelle bénéficiant aux parcelles voisines cadastrées H n° [Cadastre 4] et n° [Cadastre 3], appartenant à Mme [T] et M.

Le premier moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de gel et a rejeté la demande de restitution du voilier présentée par la société Nea Zoi Sailing Nepa MCPY, alors : « 1°

Y..., copropriétaire voisin, et le syndicat des copropriétaires ainsi que la société Foncia Laporte, syndic de copropriété, aux fins de les entendre condamner solidairement à indemniser ses préjudices

démontré que l'installation litigieuse empiète sur la fraction du chemin dont Mme K... est propriétaire, l'empiétement sur l'assiette de la servitude de passage instituée au profit d'une propriété voisine

ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 29 mars 2018), qu'en 2002, M. et Mme O... ont confié des travaux d'aménagement des combles de leur maison, avec la création de deux belles voisines